Décisions municipales
Décisions de janvier 2025
- D20250107-001_Avenant n° 2 au contrat d’assurances DOMMAGES AUX BIENS Marché N° 2023F13 Lot 1 – Contrat n° 182817/P SMACL ASSURANCES
- A20250108-002_Réhabilitation du marché couvert – avenant n° 1 Lot 2 : Charpente et bardage bois Marché N° 2024I04-2 ETS GOUNY ET CIE
- D20250114-003_Convention d’occupation d’un local avec l’Association Pétanque Usselloise, avenant n° 1
- D20250114-004_Convention d’occupation d’un local avec l’Association Pétanque Loisir Ussellois
- D20250122-005_Fermeture de la crèche familiale et du multi-accueil – Crèche familiale : les 17/02 et 16/06/2025, Multi-accueil : les 24/03 et 23/06/2025
- D20250123-006_Location-maintenance d’un traceur – marché N° 2025F01 – KOESIO AQUITAINE
- D20250123-007_M57 – Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre
- D20250128-008_Convention d’occupation du local communal dit « Boucherie Moncourrier » avec divers artisans et associations
- D20250131-009_Acceptation d’indemnité de sinistre – Sinistre du 18 novembre 2024 – Choc de véhicule contre un candélabre avenue du Grand Puy