Décisions municipales
Décisions de juillet 2024
- D20240704-077_Convention d’occupation du local communal dit « Boucherie Moncourrier » avec divers artisans – modification
- D20240705-078_Prêt au Musée du Pays d’Ussel de gravures appartenant à Monsieur Melvin MOUTON afin d’organiser une exposition : « Les Cibille et leur temps » du 20 août au 2 novembre 2024
- D20240705-079_Tarifs de location de la salle polyvalente de La Tourette pour la formation « MBSR » – Du 17 avril au 14 juin 2024 – M. BALESTRAT, Directeur du Centre Hospitalier d’Ussel
- D20240708-080_Installation d’ombrières photovoltaïques – marché complémentaire – Marché N° 2024I05 – SAS BRL
- D20240708-081_Installation d’ombrières photovoltaïques – Lot 2 : panneaux photovoltaïques – électricité – avenant n° 1 – Marché N° 2023I09 2 – SARL FAURIE
- D20240711-082_Musée du Pays d’Ussel – animation des ateliers de lithographie « 2024 » – approbation du montant forfaitaire de la prestation de service
- D20240711-083_Prêt au Musée du Pays d’Ussel d’une huile sur toile (L’Annonciation) appartenant à la Commune de Chabrignac afin d’organiser une exposition : « Les Cibille et leur temps » du 20 août au 2 novembre 2024
- D20240716-084_Contrats de location-maintenance du matériel d’affranchissement – contrat n° 01178512 (machine à affranchir) et contrat n° 01178513 (balance) – QUADIENT
- D20240719-085_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le tribunal administratif de Limoges – requête introductive d’instance contre l’arrêté municipal A20220318-114 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES
- D20240730-086_Crèche Familiale et Multi-Accueil – Mise à jour barème PSU septembre 2024 – Tarifs fixes
- D20240730-087_Parrainage – autorisation de Monsieur le Maire à signer une convention en ce sens avec ENEDIS
- D20240730-088_Spectacle « La folle histoire de France » au cinéma-théâtre Le Carnot le 07/11/24
- D20240730-089_Spectacle « Les derniers géants » au centre culturel municipal Jean Ferrat le 19/11/24
- D20240730-090_Spectacle « La folle et inconvenante histoire des femmes » au cinéma-théâtre Le Carnot les 20 et 21/03/25
- D20240730-091_Spectacle « Ussel comedy club » au centre culturel municipal Jean Ferrat les 15 et 16/05/25
- D20240731-092_Sessions BAFA 2025-2028 – Accord-cadre n° 2024F05 – FAL 19
- D20240731-093_Fourniture, installation, entretien, maintenance et exploitation commerciale de mobilier urbain – Avenant 2 – Marché N° 2015 15 – SARL PHILIPPE VEDIAUD PUBLICITE
- D20240801-094_Acceptation d’indemnité de sinistre – Sinistre du 13 août 2022, surtension station de Couzergues, complexe sportif Jacques Chirac, école primaire de la Jaloustre, ancienne école maternelle de Grammont, stade municipal et bâtiment de la Civadière – 19200 USSEL