Décisions municipales
Décisions de mars 2025
- D20250305-011_Prêt au musée du Pays d'Ussel d'estampes appartenant à Mr Melvin MOUTON
- D20250305-012_Prêt au musée du Pays d'Ussel d'estampes appartenant à Mr Baptiste NAVARRO
- D20250305-013_Prêt au musée du Pays d'Ussel d'estampes appartenant à Mr Patrick SAUVAT
- D20250305-014_Prêt au musée du Pays d'Ussel d'estampes appartenant à Mr Sylvain REVOLON
- D20250305-015_Prêt au musée du Pays d'Ussel d'estampes appartenant à Mme Thérèse JAFFEUX
- D20250305-016_Spectacle Mukashi Banashi au centre culturel Jean Ferrat le 29/04/25
- D20250314-017_Location d'un local au 9 Rue de la Liberté/1 Rue Alsace-Lorraine pour une boutique accompagnée
- D20250314-018_Sous-location d'un local au 9 Rue de la Liberté/1 Rue Alsace-Lorraine pour une boutique accompagnée
- D20250317-019_Mise à disposition d'une salle au centre culturel municipal Jean Ferrat le 19/03/25
- D20250317-020_Mise à disposition d'une salle au centre culturel municipal Jean Ferrat le 22/03/25
- D20250317-021_Mise à disposition d'une salle au centre culturel municipal Jean Ferrat du 11 au 25/04/25
- D20250317-022_Mise à disposition d'une salle au centre culturel municipal Jean Ferrat du 26 au 27/04/2025
- D20250317-023_Mise à disposition d'une salle au centre culturel municipal Jean Ferrat les 27/04 et 13/07/25
- D20250325-024_Rénovation du marché couvert – Modifications 1 et 2 – Lots 1,5 et 10
- D20250327-025_Rénovation du marché couvert – Modification 1 – Lot 8
- D20250327-026_Tarifs des droits d'occupation du domaine public et du domaine privé communal, sans emprise – Terrasses
- D20250328-027_Loi du 13 juillet 2006 portant engagement national sur le logement – Logement social
- D20250331-028_Convention de prêt d'un véhicule à titre gracieux – Association des Jeunes Sapeurs-Pompiers d'Ussel
- D20250331-029_Bail précaire commercial avec la SAS Le comptoir du marché