Décisions municipales
Décisions de novembre 2023
- D20231107-156_Mise à disposition de salle – Haute-Corrèze Communauté le 18/11/23
- D20231107-157_Mise à disposition de salle – Haute-Corrèze Communauté les 15 et 16/12/23
- D20231108-158_Dispositif d’aide et de fidélisation pour les étudiants inscrits dans les filières de santé longues – convention à intervenir avec Mademoiselle Atlanticya BERCHOUX, étudiante en 6ème année à la faculté de médecine de l’université Clermont Auvergne
- D20231113-159_Acceptation d’indemnité de sinistre – Sinistre du 16 mai 2023 – Portail de la maison de l’enfance, 1 avenue du Docteur Roullet suite à un choc de véhicule
- D20231114-160_Spectacle « Petits crimes entre amis » au cinéma théâtre le 21/03/24 (initialement prévu le 07/12/23)
- D20231114-161_Décision municipale portant suppression de la régie mixte « Affaires culturelles »
- D20231114-162_Régie de recettes « Affaires Culturelles »
- D20231114-163_Régie d’avances « Affaires Culturelles »
- D20231114-164_Approbation de la convention de partenariat pour la création et la maintenance de parcours « Tèrra Aventura »
- D20231121-165_Mise à disposition de salle – Union Régionale de Professionnels de Santé (URPS) d’Aquitaine du 27/11/23 au 29/04/24
- D20231121-166_Souscription d’un contrat de prêt sur le budget annexe de l’eau – Caisse d’Epargne Auvergne Limousin
- D20231130-167_Musée du Pays d’Ussel – animation des ateliers de lithographie « journal Charivari » – approbation du montant forfaitaire de la prestation de service
- D20231130-168_Mise à disposition de salle – Haute-Corrèze Communauté le 18/12/23
- D20231130-169_Mise à disposition de salle – association Un temps pour soi le 20/01/24