Décisions municipales
Décisions de novembre 2024
- D20241105-123_Convention de prêt d’un véhicule à titre gracieux – Association des Jeunes Sapeurs-Pompiers d’Ussel
- D20241105-124_Spectacle Miracle d'Halloween au centre culturel Jean Ferrat le 31/10/24
- D20241105-125_Chorale au centre culturel Jean Ferrat le 09/11/24
- D20241106-126_Mise à disposition de salle au centre culturel municipal J Ferrat le 06/11/24
- D20241108-127_Attribution du cadeau de noël aux enfants du personnel communal
- D20241112-128_Convention d’occupation de locaux avec GROUPAMA D’OC – avenant n° 2
- D20241114-129_Vente de tailles haies communaux de gré à gré
- D20241115-130_Mise à disposition de salle au centre culturel municipal Jean Ferrat du 16 au 17/11/24
- D20241115-131_Mise à disposition de salle au centre culturel municipal Jean Ferrat le 24/11/24
- D20241115-132_Mise à disposition de salle au centre culturel municipal J Ferrat le 22/11/24
- D20241115-133_Souscription d’un contrat de prêt sur le budget principal – CAISSE D’EPARGNE AUVERGNE LIMOUSIN
- D20241119-134_Vente de débrousailleuses communales de gré à gré
- D20241120-135_Convention d’occupation d’un local avec l’Association Sportive des Turcs d’Ussel
- D20241121-136_Spectacle proposé par l’Association La Compagnie du Miel Noir pour la représentation du spectacle de Noël « A la recherche de Monsieur Sommeil » pour les enfants accueillis au sein du Multi-Accueil et de l'ACM « Les Genêts » ainsi que pour les enfants et les assistantes maternelles de la Crèche familiale et du RPE Haute-Corrèze – Salle polyvalente d'Ussel – 11/12/24
- D20241122-137_Convention d’assistance technique – mission de maîtrise d’œuvre (MOE) avec Corrèze Ingé-nierie
- D20241122-138_M57 – Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre
- D20241127-139_Tarifs du service Education et Jeunesse
- D20241128-140_Souscription d’un contrat de prêt sur le budget annexe de l’assainissement – CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE
- D20241128-141_Souscription d’un contrat de prêt sur le budget annexe de l’eau – CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE