Décisions municipales
Décisions d’octobre 2023
- D20231002-134_Fixation des tarifs de participation des exposants au repas proposé lors du Salon « bien vivre sa retraite »
- D20231002-135_Acceptation d’indemnité de sinistre – Sinistre du 12 février 2021 – Choc de véhicule contre un candélabre avenue du Général Leclerc
- D20231005-136_Spectacle « Comment survivre à mon ado » au cinéma-théâtre Le Carnot le 05/10/23
- D20231005-137_Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure devant le Tribunal Administratif de Limoges contre la décision de refus d’abrogation du 25 janvier 2023 de l’arrêté municipal A20220318-115 du 18 mars 2022 – Maître Éric DIAS – CABINET GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES
- D20231005-138_Services de transport routier réservé aux usagers scolaires et activités extrascolaires – Lot 2 : ACM, CMJ et DSU – ACCORD-CADRE N° 2022F11-2 – SAS TRANSPORTS MONEGER
- D20231005-139_Travaux sur réseaux eau potable, assainissement eaux usées et eau pluviale – Accord-cadre n° 2023I14 – SAS MASSIF CENTRAL RESEAUX
- D20231006-140_Marché subséquent N°1 pour le transport et fourniture de gaz naturel 2023-2027 – EDF
- D20231012-141_Spectacle « Finalement je vais bien » au centre culturel Jean Ferrat le 11/04/24
- D20231012-142_Renouvellement d’ateliers de lecture
- D20231012-143_Spectacle « Le sourire de Lisa » au centre culturel Jean Ferrat le 19/10/23
- D20231012-144_Convention COS
- D20231017-145_Modification de la régie de recettes et d’avances « Education Jeunesse »
- D20231027-146_Location d’un local 3 rue Esparvier pour une boutique éphémère
- D20231027-147_Sous-location d’un local 3 rue Esparvier pour une boutique éphémère
- D20231027-148_Sous-location d’un local 3 rue Esparvier pour une boutique éphémère
- D20231030-149_Décision Municipale portant modification de la régie de recettes et d’avances « Education Jeunesse » – annule la décision D20231017-145
- D20231031-150_Mise à disposition de salle – Haute-Corrèze Communauté du 8 au 27/11/23
- D20231031-151_Mise à disposition de salle – Franck CORDIER du 4 au 22/12/23
- D20231031-152_Mise à disposition de salle – Association Les Compagnons de la Joie au Village le 10/12/23
- D20231031-153_Mise à disposition de salle – Syndidat CGT du centre hospitalier d’Ussel le 28/11/23
- D20231031-154_Mise à disposition de salle – Association Energies et Harmonie le 03/12/23
- D20231031-155_Mise à disposition de salle – association Santé Education et Prévention sur les Territoires le 20/11/23