Décisions municipales
Décisions de septembre 2023
- D20230904-111_Location de salle à l’INSUP Corrèze-Dordogne le 08/09/23
- D20230904-112_Mise à disposition de salle à l’association Energies et Harmonie le 12/10/23
- D20230904-113_Mise à disposition de salle à l’association Ussel Country du 11/09/23 au 01/07/24
- D20230904-114_Mise à disposition de salle à l’association Les Compagnons de la Joie au Village du 16 au 17/09/23
- D20230907-115_Tarifs du service Education et Jeunesse – pénalités pour non inscription
- D20230907-116_Grille tarifaire saison du service culturel
- D20230907-117_Abonnements saison culturelle 2023-2024
- D20230912-118_Musée du Pays d’Ussel – animation des ateliers de lithographie « 2023 » – approbation du montant forfaitaire de la prestation de service
- D20230912-119_Décision municipale portant suppression de la régie « Centre Equestre »
- D20230912-120_Décision municipale portant suppression de la régie temporaire « Forum de la petite enfance »
- D20230912-121_Dépôt au Musée du Pays d’Ussel d’un reliquaire monstrance de la commune de Merlines, présenté à la chapelle des Pénitents
- D20230913-122_Avenant au contrat d’assurances flotte automobile et risques annexes – bris de machine – Marché 2022F13 – Contrat n° 11047627204 – AGENCE VALADE – AXA
- D20230914-123_Bar-Restaurant de Ponty – Avenant au bail commercial
- D20230914-124_Bar-Restaurant de Ponty – Avenant au bail commercial
- D20230919-125_Souscription d’un contrat de prêt sur le budget annexe de l’énergie – CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE
- D20230921-126_Spectacle « La dame de chez Maxim » au cinéma théâtre Le Carnot le 09/11/23
- D20230922-127_Travaux de voirie – lot 1 : réfection des abords de l’église – lot 2 : réfection centre ancien – Marchés N° 2023I13 1 et 2 – RMCL SA
- D20230922-128_Accord-cadre pour le transport et la fourniture de gaz naturel – Marché N° 2023F11 – GAZ DE BORDEAUX – ELECTRICITE DE France – TOTAL ENERGIES SA
- D20230926-129_Mise à disposition des locaux – Association « Les P’tits Potams »
- D20230928-130_Mise à disposition de salle à l’association Bourse aux vêtements du 9 au 16/10/23
- D20230928-131_Mise à disposition de salle à l’association Entraide et loisirs le 20/10/23
- D20230928-132_Mise à disposition de salle à l’association Un temps pour soi le 24/11/23
- D20230928-133_Acceptation d’indemnité de sinistre – Sinistre du 12 juillet 2023 – Choc de véhicule contre un candélabre avenue des Tilleuls