Associations
Assurance et responsabilité d’une association
Une association peut être confrontée à divers risques impliquant ses adhérents, bénévoles ou des tiers. Pour se protéger, elle doit souscrire certaines assurances, qu’elles soient obligatoires ou facultatives.
Prise en charge administrative de cure thermale et facturation (Formulaire 11140*04)
Modèle de formulaire mis en ligne pour information. Pour votre démarche, l’organisme d’assurance maladie vous adressera un document pré-identifié.