Associations
Assurance et responsabilité d’une association
Une association peut être confrontée à divers risques impliquant ses adhérents, bénévoles ou des tiers. Pour se protéger, elle doit souscrire certaines assurances, qu’elles soient obligatoires ou facultatives.
Rechercher un rendez-vous pour une demande de passeport (Outil de recherche)
L’ ANTS met à disposition un moteur de recherche vous permettant de trouver un rendez-vous dans une mairie équipée.
Pour cela, vous devez
indiquer votre code postal ou le nom de votre commune, le motif du rendez-vous, le nombre de personnes concernées par la demande,
puis choisir le rendez-vous disponible qui vous convient le mieux.
Vous serez invité à faire une pré-demande en ligne. Elle permet de gagner du temps lors du dépôt du dossier.