Urbanisme

Démarches d’urbanisme

Vous avez un projet de construction, d’extension, de modification, d’aménagement ? Désormais, vous pouvez réaliser votre demande en ligne sur la plateforme du Guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU).

Quand faire votre demande ?

Prévoyez de réaliser vos démarches administratives au minimum 2 mois avant le début travaux.

Si votre projet est situé dans un périmètre de protection des monuments historiques, il est conseillé de prendre l’attache de l’Unité départementale de l’architecture et du patrimoine (UDAP) en amont du dépôt du dossier pour définir votre projet : comptez un mois de délai supplémentaire pour l’instruction de votre demande.

Ai-je le droit ?

Tout d’abord, il faut définir le champ d’application de votre demande.
La surface de plancher (SP) ou l’emprise au sol (ES) créées vont définir le champ d’application de l’autorisation à déposer en mairie.

  • PROJET < 5m² SP ou ES = Pas de formalité
  • 5m² SP ou ES > PROJET > 40 m² SP ou ES = Déclaration préalable
  • PROJET > 20 m² SP ou ES = Permis de construire

Les ravalements de façade, changements de menuiseries, réfection de toiture, édification de clôtures sont soumis au dépôt d’une déclaration préalable. Les démolitions sont soumises à permis de démolir.

Il existe une exception pour les extensions (agrandissement de la construction existante présentant des dimensions inférieures à celle-ci et ayant un lien physique et fonctionnel avec la construction existante.) en zone urbanisée : les zones en U = UC, UX, UR, UZ, US.

  • 5m² SP ou ES < PROJET < 40 m² SP ou ES = Déclaration préalable
  • PROJET > 40 m² SP ou ES = permis de construire

Les piscines ne sont pas soumises aux mêmes règles que les constructions (attention les pool House doivent répondre aux règles de constructions classique).

Bassin non couvert ou couverture inférieure à 1.80m de hauteur :

  • 10m² > Bassin > 100 m² = Déclaration préalable
  • Bassin > 100 m² = Permis de construire

Bassin dont la couverture est supérieure à 1.80 m de haut

  • Permis de construire peu importe la superficie du bassin

Emprise au sol

= Projection verticale au sol de la construction

Surface de plancher

= Ensemble des surfaces closes ET couvertes de plus de 1.80m de hauteur

Quand recourir à un architecte ?

  • Lorsque le permis de construire est déposé par une personne morale (entreprise, société, etc.)
  • Lorsque la surface de plancher dépasse 150 m² pour une construction autre qu’à usage agricole.
  • Lorsque les travaux prévus, sur une construction existante, sont soumis à permis de construire et :
    • Qu’ils conduisent la surface de plancher à dépasser le seuil des 150 m²
    • Ou que la construction existante dépasse déjà les 150 m² de surface de plancher

Quelles formalités à accomplir ?

Recommandations sanitaires aux voyageurs

Vous envisagez de partir à l’étranger pour du tourisme ou un voyage professionnel ?

Vous devez vous renseigner avant votre départ sur les conditions sanitaires du ou des pays que vous comptez visiter.

Si vous partez dans une zone où le risque de transmission du paludisme existe, vous devez consulter un médecin avant de partir pour qu’il vous prescrive un traitement. D’autres précautions sont utiles pour éviter les problèmes de santé (dengue, turista, chikungunya…).

    Prévention du paludisme

    Le paludisme est une maladie grave, potentiellement mortelle, transmise par certains moustiques (anophèles) et très répandue en zone tropicale.

    Vous devez à la fois vous protéger contre les piqûres de moustiques et prendre un médicament préventif.

    Le traitement antipaludique ne peut être prescrit que par un médecin.

    Ce traitement tiendra compte notamment des critères suivants :

    • Zones que vous allez visiter

    • Intensité de la transmission

    • Conditions, durée et période de votre voyage

    • Votre âge

    • Votre état physique et vos antécédents médicaux.

    En cas de fièvre à votre retour de voyage, vous devez consulter d’urgence un médecin.

    À savoir

    La prévention du paludisme doit être systématique. Elle doit faire l’objet avant le départ dans un pays en zone d’endémie d’une consultation, si possible en service de médecine du voyage.

    Mesures de protection contre les piqûres de moustiques

    Pour les voyages vers des destinations à climat chaud ou tropica, il est recommandé de :

    • Porter des vêtements légers et couvrants (manches longues, pantalons longs et chaussures fermées)

    • Appliquer un produit répulsif sur les zones découvertes du corps

    • Dormir la nuit sous une moustiquaire imprégnée d’insecticide

    Il existe d’autres mesures complémentaires (exemples : climatisation, ventilation…)

    Prévention de la dengue et du chikungunya

    La dengue et le chikungunya sont transmises par un autre genre de moustiques que ceux vecteurs du paludisme.

    Ils piquent habituellement le jour.

    Au niveau individuel, la prévention passe par l’utilisation de moyens de protection physiques (vêtements, moustiquaires…).

    L’utilisation de répulsifs est recommandée avec des précautions à respecter chez la femme enceinte et l’enfant de moins de 12 ans : il est indispensable de prendre conseil auprès d’un médecin ou d’un pharmacien.

    Pour les nouveau-nés de moins de deux mois, il est recommandé de n’utiliser aucun produit répulsif et de privilégier l’emploi de moustiquaires imprégnées.

    Précautions contres les punaises, poux, tiques

    Les risques liés aux insectes piqueurs autres que les moustiques (punaises, poux, tiques…) sont particulièrement importants en zone rurale et/ou dans des conditions de confort sommaire.

    Il est recommandé de prévoir  un insecticide et des répulsifs cutanés.

    À savoir

    Les avions  en provenance de certains pays  sont désinsectisés.

    Pour éviter leurs morsures, il est recommandé de :

    • Porter des chaussures montantes, fermées et un pantalon long, le bas de pantalon serré autour du mollet ou de la cheville

    • Frapper le sol avec un bâton ou faire du bruit en marchant

    • Secouer ses vêtements, chaussures et draps, avant usage

    • Protégez ses affaires personnelles (vêtements, chaussures…) en cas de bivouac, en les rangeant dans un sac ou un bidon en plastique étanche et bien fermé, contenant des boules insecticides.

    Pour vous prémunir de la diarrhée du voyageur et des autres risques liés à l’alimentation :

    • Lavez-vous souvent les mains avec du savon, particulièrement avant les repas

    • Consommez uniquement de l’eau en bouteille capsulée (ouverte devant vous) ou de l’eau préalablement désinfectée ou bouillie

    • Buvez du lait pasteurisé ou bouilli

    • Pelez les fruits vous-même

    • Cuisez bien les œufs, la viande, le poisson

    • Évitez les crudités, coquillages, plats réchauffés, glaçons et glaces, jus de fruits frais préparés de façon artisanale

    • Renseignez-vous localement sur les risques de toxicité des poissons de mer

    • Évitez de consommer de la nourriture vendue dans la rue, sauf si elle est bien cuite et le récipient encore fumant

    • Renseignez-vous pour les nourrissons de moins de 6 mois sur la vaccination rotavirus.

    Une bonne hygiène corporelle en voyage est importante.

    Lavez-vous les mains à l’eau et au savon et séchez-les.

    Apportez un soin particulier en cas de plaie ou de blessure cutanée.

    De plus :

    • Évitez de laisser sécher le linge à l’extérieur ou sur le sol

    • Ne marchez pas pieds nus sur les plages

    • Portez un habillement léger, lavable aisément, perméable

    • Portez des chaussures fermées sur les sols boueux ou humides

    • Ne marchez pas et ne vous baignez pas dans les eaux douces

    • Évitez les contacts avec les animaux.

    Vous devez refuser tout soin sans matériel neuf à usage unique (aiguilles, seringues…) ou sans stérilisation appropriée.

    Les transfusions sanguines, les soins dentaires, les soins avec injection ou incision représentent un risque majeur dans les pays aux structures sanitaires insuffisantes (hépatite B ou C…).

    Vous devez également :

    • Vous munir avant le départ, si besoin, de matériel à usage unique

    • Éviter les tatouages et les piercings

    • Éviter l’ensoleillement excessif et vous protéger du soleil (utiliser un écran solaire adapté à votre phototype, porter des lunettes de soleil, un chapeau…).

    Il est préférable de prendre avec vous une trousse à pharmacie (demander conseil à votre médecin ou pharmacien) et d’être titulaire d’un contrat d’assurance ou d’assistance.

    À savoir

    Le tourisme médical (soins dentaires, chirurgie plastique…) vous expose à des risques particuliers.

    Sur le site du ministère des affaires étrangères, vous trouverez une rubrique  conseil par pays / destination. 

    Une fois le pays sélectionné, plusieurs rubriques (dernière minutes, sécurité, entrée / séjour…) apparaissent dont une sur la santé.

Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger

    • Centre médical de l’Institut Pasteur

      Centre de santé proposant

      une offre de soins à destination des voyageurs (vaccination internationale et médecine des voyages)

      et la prise en charge diagnostique et thérapeutique des maladies infectieuses, tropicales et allergiques.

      Par téléphone

      +33 (0)1 45 68 80 88

      Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyage.

      Par messagerie

      vaccination@pasteur.fr

      Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyages.

      Par courrier ou sur place

      209-211 rue de Vaugirard

      75015 Paris

    • Pour une consultation :
      Centre médical de l’Institut Pasteur

      Centre de santé proposant

      une offre de soins à destination des voyageurs (vaccination internationale et médecine des voyages)

      et la prise en charge diagnostique et thérapeutique des maladies infectieuses, tropicales et allergiques.

      Par téléphone

      +33 (0)1 45 68 80 88

      Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyage.

      Par messagerie

      vaccination@pasteur.fr

      Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyages.

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      209-211 rue de Vaugirard

      75015 Paris

    Recommandations sanitaires aux voyageurs

    Vous envisagez de partir à l’étranger pour du tourisme ou un voyage professionnel ?

    Vous devez vous renseigner avant votre départ sur les conditions sanitaires du ou des pays que vous comptez visiter.

    Si vous partez dans une zone où le risque de transmission du paludisme existe, vous devez consulter un médecin avant de partir pour qu’il vous prescrive un traitement. D’autres précautions sont utiles pour éviter les problèmes de santé (dengue, turista, chikungunya…).

      Prévention du paludisme

      Le paludisme est une maladie grave, potentiellement mortelle, transmise par certains moustiques (anophèles) et très répandue en zone tropicale.

      Vous devez à la fois vous protéger contre les piqûres de moustiques et prendre un médicament préventif.

      Le traitement antipaludique ne peut être prescrit que par un médecin.

      Ce traitement tiendra compte notamment des critères suivants :

      • Zones que vous allez visiter

      • Intensité de la transmission

      • Conditions, durée et période de votre voyage

      • Votre âge

      • Votre état physique et vos antécédents médicaux.

      En cas de fièvre à votre retour de voyage, vous devez consulter d’urgence un médecin.

      À savoir

      La prévention du paludisme doit être systématique. Elle doit faire l’objet avant le départ dans un pays en zone d’endémie d’une consultation, si possible en service de médecine du voyage.

      Mesures de protection contre les piqûres de moustiques

      Pour les voyages vers des destinations à climat chaud ou tropica, il est recommandé de :

      • Porter des vêtements légers et couvrants (manches longues, pantalons longs et chaussures fermées)

      • Appliquer un produit répulsif sur les zones découvertes du corps

      • Dormir la nuit sous une moustiquaire imprégnée d’insecticide

      Il existe d’autres mesures complémentaires (exemples : climatisation, ventilation…)

      Prévention de la dengue et du chikungunya

      La dengue et le chikungunya sont transmises par un autre genre de moustiques que ceux vecteurs du paludisme.

      Ils piquent habituellement le jour.

      Au niveau individuel, la prévention passe par l’utilisation de moyens de protection physiques (vêtements, moustiquaires…).

      L’utilisation de répulsifs est recommandée avec des précautions à respecter chez la femme enceinte et l’enfant de moins de 12 ans : il est indispensable de prendre conseil auprès d’un médecin ou d’un pharmacien.

      Pour les nouveau-nés de moins de deux mois, il est recommandé de n’utiliser aucun produit répulsif et de privilégier l’emploi de moustiquaires imprégnées.

      Précautions contres les punaises, poux, tiques

      Les risques liés aux insectes piqueurs autres que les moustiques (punaises, poux, tiques…) sont particulièrement importants en zone rurale et/ou dans des conditions de confort sommaire.

      Il est recommandé de prévoir  un insecticide et des répulsifs cutanés.

      À savoir

      Les avions  en provenance de certains pays  sont désinsectisés.

      Pour éviter leurs morsures, il est recommandé de :

      • Porter des chaussures montantes, fermées et un pantalon long, le bas de pantalon serré autour du mollet ou de la cheville

      • Frapper le sol avec un bâton ou faire du bruit en marchant

      • Secouer ses vêtements, chaussures et draps, avant usage

      • Protégez ses affaires personnelles (vêtements, chaussures…) en cas de bivouac, en les rangeant dans un sac ou un bidon en plastique étanche et bien fermé, contenant des boules insecticides.

      Pour vous prémunir de la diarrhée du voyageur et des autres risques liés à l’alimentation :

      • Lavez-vous souvent les mains avec du savon, particulièrement avant les repas

      • Consommez uniquement de l’eau en bouteille capsulée (ouverte devant vous) ou de l’eau préalablement désinfectée ou bouillie

      • Buvez du lait pasteurisé ou bouilli

      • Pelez les fruits vous-même

      • Cuisez bien les œufs, la viande, le poisson

      • Évitez les crudités, coquillages, plats réchauffés, glaçons et glaces, jus de fruits frais préparés de façon artisanale

      • Renseignez-vous localement sur les risques de toxicité des poissons de mer

      • Évitez de consommer de la nourriture vendue dans la rue, sauf si elle est bien cuite et le récipient encore fumant

      • Renseignez-vous pour les nourrissons de moins de 6 mois sur la vaccination rotavirus.

      Une bonne hygiène corporelle en voyage est importante.

      Lavez-vous les mains à l’eau et au savon et séchez-les.

      Apportez un soin particulier en cas de plaie ou de blessure cutanée.

      De plus :

      • Évitez de laisser sécher le linge à l’extérieur ou sur le sol

      • Ne marchez pas pieds nus sur les plages

      • Portez un habillement léger, lavable aisément, perméable

      • Portez des chaussures fermées sur les sols boueux ou humides

      • Ne marchez pas et ne vous baignez pas dans les eaux douces

      • Évitez les contacts avec les animaux.

      Vous devez refuser tout soin sans matériel neuf à usage unique (aiguilles, seringues…) ou sans stérilisation appropriée.

      Les transfusions sanguines, les soins dentaires, les soins avec injection ou incision représentent un risque majeur dans les pays aux structures sanitaires insuffisantes (hépatite B ou C…).

      Vous devez également :

      • Vous munir avant le départ, si besoin, de matériel à usage unique

      • Éviter les tatouages et les piercings

      • Éviter l’ensoleillement excessif et vous protéger du soleil (utiliser un écran solaire adapté à votre phototype, porter des lunettes de soleil, un chapeau…).

      Il est préférable de prendre avec vous une trousse à pharmacie (demander conseil à votre médecin ou pharmacien) et d’être titulaire d’un contrat d’assurance ou d’assistance.

      À savoir

      Le tourisme médical (soins dentaires, chirurgie plastique…) vous expose à des risques particuliers.

      Sur le site du ministère des affaires étrangères, vous trouverez une rubrique  conseil par pays / destination. 

      Une fois le pays sélectionné, plusieurs rubriques (dernière minutes, sécurité, entrée / séjour…) apparaissent dont une sur la santé.

    Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger

      • Centre médical de l’Institut Pasteur

        Centre de santé proposant

        une offre de soins à destination des voyageurs (vaccination internationale et médecine des voyages)

        et la prise en charge diagnostique et thérapeutique des maladies infectieuses, tropicales et allergiques.

        Par téléphone

        +33 (0)1 45 68 80 88

        Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyage.

        Par messagerie

        vaccination@pasteur.fr

        Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyages.

        Par courrier ou sur place

        209-211 rue de Vaugirard

        75015 Paris

      • Pour une consultation :
        Centre médical de l’Institut Pasteur

        Centre de santé proposant

        une offre de soins à destination des voyageurs (vaccination internationale et médecine des voyages)

        et la prise en charge diagnostique et thérapeutique des maladies infectieuses, tropicales et allergiques.

        Par téléphone

        +33 (0)1 45 68 80 88

        Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyage.

        Par messagerie

        vaccination@pasteur.fr

        Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyages.

        Par courrier ou sur place

        209-211 rue de Vaugirard

        75015 Paris

      Le délai d’instruction de droit commun est de 2 mois pour les travaux portant sur une maison individuelle et ses annexes et de 3 mois pour les autres demandes.

      Recommandations sanitaires aux voyageurs

      Vous envisagez de partir à l’étranger pour du tourisme ou un voyage professionnel ?

      Vous devez vous renseigner avant votre départ sur les conditions sanitaires du ou des pays que vous comptez visiter.

      Si vous partez dans une zone où le risque de transmission du paludisme existe, vous devez consulter un médecin avant de partir pour qu’il vous prescrive un traitement. D’autres précautions sont utiles pour éviter les problèmes de santé (dengue, turista, chikungunya…).

        Prévention du paludisme

        Le paludisme est une maladie grave, potentiellement mortelle, transmise par certains moustiques (anophèles) et très répandue en zone tropicale.

        Vous devez à la fois vous protéger contre les piqûres de moustiques et prendre un médicament préventif.

        Le traitement antipaludique ne peut être prescrit que par un médecin.

        Ce traitement tiendra compte notamment des critères suivants :

        • Zones que vous allez visiter

        • Intensité de la transmission

        • Conditions, durée et période de votre voyage

        • Votre âge

        • Votre état physique et vos antécédents médicaux.

        En cas de fièvre à votre retour de voyage, vous devez consulter d’urgence un médecin.

        À savoir

        La prévention du paludisme doit être systématique. Elle doit faire l’objet avant le départ dans un pays en zone d’endémie d’une consultation, si possible en service de médecine du voyage.

        Mesures de protection contre les piqûres de moustiques

        Pour les voyages vers des destinations à climat chaud ou tropica, il est recommandé de :

        • Porter des vêtements légers et couvrants (manches longues, pantalons longs et chaussures fermées)

        • Appliquer un produit répulsif sur les zones découvertes du corps

        • Dormir la nuit sous une moustiquaire imprégnée d’insecticide

        Il existe d’autres mesures complémentaires (exemples : climatisation, ventilation…)

        Prévention de la dengue et du chikungunya

        La dengue et le chikungunya sont transmises par un autre genre de moustiques que ceux vecteurs du paludisme.

        Ils piquent habituellement le jour.

        Au niveau individuel, la prévention passe par l’utilisation de moyens de protection physiques (vêtements, moustiquaires…).

        L’utilisation de répulsifs est recommandée avec des précautions à respecter chez la femme enceinte et l’enfant de moins de 12 ans : il est indispensable de prendre conseil auprès d’un médecin ou d’un pharmacien.

        Pour les nouveau-nés de moins de deux mois, il est recommandé de n’utiliser aucun produit répulsif et de privilégier l’emploi de moustiquaires imprégnées.

        Précautions contres les punaises, poux, tiques

        Les risques liés aux insectes piqueurs autres que les moustiques (punaises, poux, tiques…) sont particulièrement importants en zone rurale et/ou dans des conditions de confort sommaire.

        Il est recommandé de prévoir  un insecticide et des répulsifs cutanés.

        À savoir

        Les avions  en provenance de certains pays  sont désinsectisés.

        Pour éviter leurs morsures, il est recommandé de :

        • Porter des chaussures montantes, fermées et un pantalon long, le bas de pantalon serré autour du mollet ou de la cheville

        • Frapper le sol avec un bâton ou faire du bruit en marchant

        • Secouer ses vêtements, chaussures et draps, avant usage

        • Protégez ses affaires personnelles (vêtements, chaussures…) en cas de bivouac, en les rangeant dans un sac ou un bidon en plastique étanche et bien fermé, contenant des boules insecticides.

        Pour vous prémunir de la diarrhée du voyageur et des autres risques liés à l’alimentation :

        • Lavez-vous souvent les mains avec du savon, particulièrement avant les repas

        • Consommez uniquement de l’eau en bouteille capsulée (ouverte devant vous) ou de l’eau préalablement désinfectée ou bouillie

        • Buvez du lait pasteurisé ou bouilli

        • Pelez les fruits vous-même

        • Cuisez bien les œufs, la viande, le poisson

        • Évitez les crudités, coquillages, plats réchauffés, glaçons et glaces, jus de fruits frais préparés de façon artisanale

        • Renseignez-vous localement sur les risques de toxicité des poissons de mer

        • Évitez de consommer de la nourriture vendue dans la rue, sauf si elle est bien cuite et le récipient encore fumant

        • Renseignez-vous pour les nourrissons de moins de 6 mois sur la vaccination rotavirus.

        Une bonne hygiène corporelle en voyage est importante.

        Lavez-vous les mains à l’eau et au savon et séchez-les.

        Apportez un soin particulier en cas de plaie ou de blessure cutanée.

        De plus :

        • Évitez de laisser sécher le linge à l’extérieur ou sur le sol

        • Ne marchez pas pieds nus sur les plages

        • Portez un habillement léger, lavable aisément, perméable

        • Portez des chaussures fermées sur les sols boueux ou humides

        • Ne marchez pas et ne vous baignez pas dans les eaux douces

        • Évitez les contacts avec les animaux.

        Vous devez refuser tout soin sans matériel neuf à usage unique (aiguilles, seringues…) ou sans stérilisation appropriée.

        Les transfusions sanguines, les soins dentaires, les soins avec injection ou incision représentent un risque majeur dans les pays aux structures sanitaires insuffisantes (hépatite B ou C…).

        Vous devez également :

        • Vous munir avant le départ, si besoin, de matériel à usage unique

        • Éviter les tatouages et les piercings

        • Éviter l’ensoleillement excessif et vous protéger du soleil (utiliser un écran solaire adapté à votre phototype, porter des lunettes de soleil, un chapeau…).

        Il est préférable de prendre avec vous une trousse à pharmacie (demander conseil à votre médecin ou pharmacien) et d’être titulaire d’un contrat d’assurance ou d’assistance.

        À savoir

        Le tourisme médical (soins dentaires, chirurgie plastique…) vous expose à des risques particuliers.

        Sur le site du ministère des affaires étrangères, vous trouverez une rubrique  conseil par pays / destination. 

        Une fois le pays sélectionné, plusieurs rubriques (dernière minutes, sécurité, entrée / séjour…) apparaissent dont une sur la santé.

      Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger

        • Centre médical de l’Institut Pasteur

          Centre de santé proposant

          une offre de soins à destination des voyageurs (vaccination internationale et médecine des voyages)

          et la prise en charge diagnostique et thérapeutique des maladies infectieuses, tropicales et allergiques.

          Par téléphone

          +33 (0)1 45 68 80 88

          Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyage.

          Par messagerie

          vaccination@pasteur.fr

          Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyages.

          Par courrier ou sur place

          209-211 rue de Vaugirard

          75015 Paris

        • Pour une consultation :
          Centre médical de l’Institut Pasteur

          Centre de santé proposant

          une offre de soins à destination des voyageurs (vaccination internationale et médecine des voyages)

          et la prise en charge diagnostique et thérapeutique des maladies infectieuses, tropicales et allergiques.

          Par téléphone

          +33 (0)1 45 68 80 88

          Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyage.

          Par messagerie

          vaccination@pasteur.fr

          Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyages.

          Par courrier ou sur place

          209-211 rue de Vaugirard

          75015 Paris

        Le recours à un architecte est obligatoire lorsque la surface de plancher de la future construction dépasse 150 m², lorsque le permis est déposé par une personne morale (exemple : SCI, SARL, …) ou que les travaux sur une construction existante conduisent la surface de plancher ou l’emprise au sol à dépasser le seuil des 150 m².

        Le délai d’instruction de droit commun est de 3 mois.

        Recommandations sanitaires aux voyageurs

        Vous envisagez de partir à l’étranger pour du tourisme ou un voyage professionnel ?

        Vous devez vous renseigner avant votre départ sur les conditions sanitaires du ou des pays que vous comptez visiter.

        Si vous partez dans une zone où le risque de transmission du paludisme existe, vous devez consulter un médecin avant de partir pour qu’il vous prescrive un traitement. D’autres précautions sont utiles pour éviter les problèmes de santé (dengue, turista, chikungunya…).

          Prévention du paludisme

          Le paludisme est une maladie grave, potentiellement mortelle, transmise par certains moustiques (anophèles) et très répandue en zone tropicale.

          Vous devez à la fois vous protéger contre les piqûres de moustiques et prendre un médicament préventif.

          Le traitement antipaludique ne peut être prescrit que par un médecin.

          Ce traitement tiendra compte notamment des critères suivants :

          • Zones que vous allez visiter

          • Intensité de la transmission

          • Conditions, durée et période de votre voyage

          • Votre âge

          • Votre état physique et vos antécédents médicaux.

          En cas de fièvre à votre retour de voyage, vous devez consulter d’urgence un médecin.

          À savoir

          La prévention du paludisme doit être systématique. Elle doit faire l’objet avant le départ dans un pays en zone d’endémie d’une consultation, si possible en service de médecine du voyage.

          Mesures de protection contre les piqûres de moustiques

          Pour les voyages vers des destinations à climat chaud ou tropica, il est recommandé de :

          • Porter des vêtements légers et couvrants (manches longues, pantalons longs et chaussures fermées)

          • Appliquer un produit répulsif sur les zones découvertes du corps

          • Dormir la nuit sous une moustiquaire imprégnée d’insecticide

          Il existe d’autres mesures complémentaires (exemples : climatisation, ventilation…)

          Prévention de la dengue et du chikungunya

          La dengue et le chikungunya sont transmises par un autre genre de moustiques que ceux vecteurs du paludisme.

          Ils piquent habituellement le jour.

          Au niveau individuel, la prévention passe par l’utilisation de moyens de protection physiques (vêtements, moustiquaires…).

          L’utilisation de répulsifs est recommandée avec des précautions à respecter chez la femme enceinte et l’enfant de moins de 12 ans : il est indispensable de prendre conseil auprès d’un médecin ou d’un pharmacien.

          Pour les nouveau-nés de moins de deux mois, il est recommandé de n’utiliser aucun produit répulsif et de privilégier l’emploi de moustiquaires imprégnées.

          Précautions contres les punaises, poux, tiques

          Les risques liés aux insectes piqueurs autres que les moustiques (punaises, poux, tiques…) sont particulièrement importants en zone rurale et/ou dans des conditions de confort sommaire.

          Il est recommandé de prévoir  un insecticide et des répulsifs cutanés.

          À savoir

          Les avions  en provenance de certains pays  sont désinsectisés.

          Pour éviter leurs morsures, il est recommandé de :

          • Porter des chaussures montantes, fermées et un pantalon long, le bas de pantalon serré autour du mollet ou de la cheville

          • Frapper le sol avec un bâton ou faire du bruit en marchant

          • Secouer ses vêtements, chaussures et draps, avant usage

          • Protégez ses affaires personnelles (vêtements, chaussures…) en cas de bivouac, en les rangeant dans un sac ou un bidon en plastique étanche et bien fermé, contenant des boules insecticides.

          Pour vous prémunir de la diarrhée du voyageur et des autres risques liés à l’alimentation :

          • Lavez-vous souvent les mains avec du savon, particulièrement avant les repas

          • Consommez uniquement de l’eau en bouteille capsulée (ouverte devant vous) ou de l’eau préalablement désinfectée ou bouillie

          • Buvez du lait pasteurisé ou bouilli

          • Pelez les fruits vous-même

          • Cuisez bien les œufs, la viande, le poisson

          • Évitez les crudités, coquillages, plats réchauffés, glaçons et glaces, jus de fruits frais préparés de façon artisanale

          • Renseignez-vous localement sur les risques de toxicité des poissons de mer

          • Évitez de consommer de la nourriture vendue dans la rue, sauf si elle est bien cuite et le récipient encore fumant

          • Renseignez-vous pour les nourrissons de moins de 6 mois sur la vaccination rotavirus.

          Une bonne hygiène corporelle en voyage est importante.

          Lavez-vous les mains à l’eau et au savon et séchez-les.

          Apportez un soin particulier en cas de plaie ou de blessure cutanée.

          De plus :

          • Évitez de laisser sécher le linge à l’extérieur ou sur le sol

          • Ne marchez pas pieds nus sur les plages

          • Portez un habillement léger, lavable aisément, perméable

          • Portez des chaussures fermées sur les sols boueux ou humides

          • Ne marchez pas et ne vous baignez pas dans les eaux douces

          • Évitez les contacts avec les animaux.

          Vous devez refuser tout soin sans matériel neuf à usage unique (aiguilles, seringues…) ou sans stérilisation appropriée.

          Les transfusions sanguines, les soins dentaires, les soins avec injection ou incision représentent un risque majeur dans les pays aux structures sanitaires insuffisantes (hépatite B ou C…).

          Vous devez également :

          • Vous munir avant le départ, si besoin, de matériel à usage unique

          • Éviter les tatouages et les piercings

          • Éviter l’ensoleillement excessif et vous protéger du soleil (utiliser un écran solaire adapté à votre phototype, porter des lunettes de soleil, un chapeau…).

          Il est préférable de prendre avec vous une trousse à pharmacie (demander conseil à votre médecin ou pharmacien) et d’être titulaire d’un contrat d’assurance ou d’assistance.

          À savoir

          Le tourisme médical (soins dentaires, chirurgie plastique…) vous expose à des risques particuliers.

          Sur le site du ministère des affaires étrangères, vous trouverez une rubrique  conseil par pays / destination. 

          Une fois le pays sélectionné, plusieurs rubriques (dernière minutes, sécurité, entrée / séjour…) apparaissent dont une sur la santé.

        Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger

          • Centre médical de l’Institut Pasteur

            Centre de santé proposant

            une offre de soins à destination des voyageurs (vaccination internationale et médecine des voyages)

            et la prise en charge diagnostique et thérapeutique des maladies infectieuses, tropicales et allergiques.

            Par téléphone

            +33 (0)1 45 68 80 88

            Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyage.

            Par messagerie

            vaccination@pasteur.fr

            Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyages.

            Par courrier ou sur place

            209-211 rue de Vaugirard

            75015 Paris

          • Pour une consultation :
            Centre médical de l’Institut Pasteur

            Centre de santé proposant

            une offre de soins à destination des voyageurs (vaccination internationale et médecine des voyages)

            et la prise en charge diagnostique et thérapeutique des maladies infectieuses, tropicales et allergiques.

            Par téléphone

            +33 (0)1 45 68 80 88

            Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyage.

            Par messagerie

            vaccination@pasteur.fr

            Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyages.

            Par courrier ou sur place

            209-211 rue de Vaugirard

            75015 Paris

          Le recours à un architecte est obligatoire lorsque la surface de plancher de la future construction dépasse 150 m², lorsque le permis est déposé par une personne morale (exemple : SCI, SARL, …) ou que les travaux sur une construction existante conduisent la surface de plancher ou l’emprise au sol à dépasser le seuil des 150 m².

          Le délai d’instruction de droit commun est de 2 mois.

          Recommandations sanitaires aux voyageurs

          Vous envisagez de partir à l’étranger pour du tourisme ou un voyage professionnel ?

          Vous devez vous renseigner avant votre départ sur les conditions sanitaires du ou des pays que vous comptez visiter.

          Si vous partez dans une zone où le risque de transmission du paludisme existe, vous devez consulter un médecin avant de partir pour qu’il vous prescrive un traitement. D’autres précautions sont utiles pour éviter les problèmes de santé (dengue, turista, chikungunya…).

            Prévention du paludisme

            Le paludisme est une maladie grave, potentiellement mortelle, transmise par certains moustiques (anophèles) et très répandue en zone tropicale.

            Vous devez à la fois vous protéger contre les piqûres de moustiques et prendre un médicament préventif.

            Le traitement antipaludique ne peut être prescrit que par un médecin.

            Ce traitement tiendra compte notamment des critères suivants :

            • Zones que vous allez visiter

            • Intensité de la transmission

            • Conditions, durée et période de votre voyage

            • Votre âge

            • Votre état physique et vos antécédents médicaux.

            En cas de fièvre à votre retour de voyage, vous devez consulter d’urgence un médecin.

            À savoir

            La prévention du paludisme doit être systématique. Elle doit faire l’objet avant le départ dans un pays en zone d’endémie d’une consultation, si possible en service de médecine du voyage.

            Mesures de protection contre les piqûres de moustiques

            Pour les voyages vers des destinations à climat chaud ou tropica, il est recommandé de :

            • Porter des vêtements légers et couvrants (manches longues, pantalons longs et chaussures fermées)

            • Appliquer un produit répulsif sur les zones découvertes du corps

            • Dormir la nuit sous une moustiquaire imprégnée d’insecticide

            Il existe d’autres mesures complémentaires (exemples : climatisation, ventilation…)

            Prévention de la dengue et du chikungunya

            La dengue et le chikungunya sont transmises par un autre genre de moustiques que ceux vecteurs du paludisme.

            Ils piquent habituellement le jour.

            Au niveau individuel, la prévention passe par l’utilisation de moyens de protection physiques (vêtements, moustiquaires…).

            L’utilisation de répulsifs est recommandée avec des précautions à respecter chez la femme enceinte et l’enfant de moins de 12 ans : il est indispensable de prendre conseil auprès d’un médecin ou d’un pharmacien.

            Pour les nouveau-nés de moins de deux mois, il est recommandé de n’utiliser aucun produit répulsif et de privilégier l’emploi de moustiquaires imprégnées.

            Précautions contres les punaises, poux, tiques

            Les risques liés aux insectes piqueurs autres que les moustiques (punaises, poux, tiques…) sont particulièrement importants en zone rurale et/ou dans des conditions de confort sommaire.

            Il est recommandé de prévoir  un insecticide et des répulsifs cutanés.

            À savoir

            Les avions  en provenance de certains pays  sont désinsectisés.

            Pour éviter leurs morsures, il est recommandé de :

            • Porter des chaussures montantes, fermées et un pantalon long, le bas de pantalon serré autour du mollet ou de la cheville

            • Frapper le sol avec un bâton ou faire du bruit en marchant

            • Secouer ses vêtements, chaussures et draps, avant usage

            • Protégez ses affaires personnelles (vêtements, chaussures…) en cas de bivouac, en les rangeant dans un sac ou un bidon en plastique étanche et bien fermé, contenant des boules insecticides.

            Pour vous prémunir de la diarrhée du voyageur et des autres risques liés à l’alimentation :

            • Lavez-vous souvent les mains avec du savon, particulièrement avant les repas

            • Consommez uniquement de l’eau en bouteille capsulée (ouverte devant vous) ou de l’eau préalablement désinfectée ou bouillie

            • Buvez du lait pasteurisé ou bouilli

            • Pelez les fruits vous-même

            • Cuisez bien les œufs, la viande, le poisson

            • Évitez les crudités, coquillages, plats réchauffés, glaçons et glaces, jus de fruits frais préparés de façon artisanale

            • Renseignez-vous localement sur les risques de toxicité des poissons de mer

            • Évitez de consommer de la nourriture vendue dans la rue, sauf si elle est bien cuite et le récipient encore fumant

            • Renseignez-vous pour les nourrissons de moins de 6 mois sur la vaccination rotavirus.

            Une bonne hygiène corporelle en voyage est importante.

            Lavez-vous les mains à l’eau et au savon et séchez-les.

            Apportez un soin particulier en cas de plaie ou de blessure cutanée.

            De plus :

            • Évitez de laisser sécher le linge à l’extérieur ou sur le sol

            • Ne marchez pas pieds nus sur les plages

            • Portez un habillement léger, lavable aisément, perméable

            • Portez des chaussures fermées sur les sols boueux ou humides

            • Ne marchez pas et ne vous baignez pas dans les eaux douces

            • Évitez les contacts avec les animaux.

            Vous devez refuser tout soin sans matériel neuf à usage unique (aiguilles, seringues…) ou sans stérilisation appropriée.

            Les transfusions sanguines, les soins dentaires, les soins avec injection ou incision représentent un risque majeur dans les pays aux structures sanitaires insuffisantes (hépatite B ou C…).

            Vous devez également :

            • Vous munir avant le départ, si besoin, de matériel à usage unique

            • Éviter les tatouages et les piercings

            • Éviter l’ensoleillement excessif et vous protéger du soleil (utiliser un écran solaire adapté à votre phototype, porter des lunettes de soleil, un chapeau…).

            Il est préférable de prendre avec vous une trousse à pharmacie (demander conseil à votre médecin ou pharmacien) et d’être titulaire d’un contrat d’assurance ou d’assistance.

            À savoir

            Le tourisme médical (soins dentaires, chirurgie plastique…) vous expose à des risques particuliers.

            Sur le site du ministère des affaires étrangères, vous trouverez une rubrique  conseil par pays / destination. 

            Une fois le pays sélectionné, plusieurs rubriques (dernière minutes, sécurité, entrée / séjour…) apparaissent dont une sur la santé.

          Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger

            • Centre médical de l’Institut Pasteur

              Centre de santé proposant

              une offre de soins à destination des voyageurs (vaccination internationale et médecine des voyages)

              et la prise en charge diagnostique et thérapeutique des maladies infectieuses, tropicales et allergiques.

              Par téléphone

              +33 (0)1 45 68 80 88

              Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyage.

              Par messagerie

              vaccination@pasteur.fr

              Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyages.

              Par courrier ou sur place

              209-211 rue de Vaugirard

              75015 Paris

            • Pour une consultation :
              Centre médical de l’Institut Pasteur

              Centre de santé proposant

              une offre de soins à destination des voyageurs (vaccination internationale et médecine des voyages)

              et la prise en charge diagnostique et thérapeutique des maladies infectieuses, tropicales et allergiques.

              Par téléphone

              +33 (0)1 45 68 80 88

              Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyage.

              Par messagerie

              vaccination@pasteur.fr

              Pour prendre rendez-vous pour une vaccination ou une consultation en médecine des voyages.

              Par courrier ou sur place

              209-211 rue de Vaugirard

              75015 Paris

            Pour les travaux portant sur des bâtiments accueillant du public (commerces, restaurants …) se référer à la page spécifique.

            Faire sa demande en ligne

            Désormais pour réaliser vos démarches d’urbanisme, la commune met à votre disposition un service en ligne, le Guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU) sécurisé, gratuit et facilement accessible.
            Il vous permet d’accéder aux formulaires en ligne, de remplir la demande d’autorisation d’urbanisme nécessaire et de joindre les annexes puis de télétransmettre le dossier de demande à la commune.

            La cellule urbanisme restent vos interlocuteurs privilégiés pour vous accompagner tout au long de la procédure. N’hésitez pas à les solliciter dès la construction de votre dossier : urbanisme01@ussel19.fr

            Contact