Urbanisme

Démarches d’urbanisme

Vous avez un projet de construction, d’extension, de modification, d’aménagement ? Désormais, vous pouvez réaliser votre demande en ligne sur la plateforme du Guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU).

Quand faire votre demande ?

Prévoyez de réaliser vos démarches administratives au minimum 2 mois avant le début travaux.

Si votre projet est situé dans un périmètre de protection des monuments historiques, il est conseillé de prendre l’attache de l’Unité départementale de l’architecture et du patrimoine (UDAP) en amont du dépôt du dossier pour définir votre projet : comptez un mois de délai supplémentaire pour l’instruction de votre demande.

Ai-je le droit ?

Tout d’abord, il faut définir le champ d’application de votre demande.
La surface de plancher (SP) ou l’emprise au sol (ES) créées vont définir le champ d’application de l’autorisation à déposer en mairie.

  • PROJET < 5m² SP ou ES = Pas de formalité
  • 5m² SP ou ES > PROJET > 40 m² SP ou ES = Déclaration préalable
  • PROJET > 20 m² SP ou ES = Permis de construire

Les ravalements de façade, changements de menuiseries, réfection de toiture, édification de clôtures sont soumis au dépôt d’une déclaration préalable. Les démolitions sont soumises à permis de démolir.

Il existe une exception pour les extensions (agrandissement de la construction existante présentant des dimensions inférieures à celle-ci et ayant un lien physique et fonctionnel avec la construction existante.) en zone urbanisée : les zones en U = UC, UX, UR, UZ, US.

  • 5m² SP ou ES < PROJET < 40 m² SP ou ES = Déclaration préalable
  • PROJET > 40 m² SP ou ES = permis de construire

Les piscines ne sont pas soumises aux mêmes règles que les constructions (attention les pool House doivent répondre aux règles de constructions classique).

Bassin non couvert ou couverture inférieure à 1.80m de hauteur :

  • 10m² > Bassin > 100 m² = Déclaration préalable
  • Bassin > 100 m² = Permis de construire

Bassin dont la couverture est supérieure à 1.80 m de haut

  • Permis de construire peu importe la superficie du bassin

Emprise au sol

= Projection verticale au sol de la construction

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Surface de plancher

= Ensemble des surfaces closes ET couvertes de plus de 1.80m de hauteur

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Quand recourir à un architecte ?

  • Lorsque le permis de construire est déposé par une personne morale (entreprise, société, etc.)
  • Lorsque la surface de plancher dépasse 150 m² pour une construction autre qu’à usage agricole.
  • Lorsque les travaux prévus, sur une construction existante, sont soumis à permis de construire et :
    • Qu’ils conduisent la surface de plancher à dépasser le seuil des 150 m²
    • Ou que la construction existante dépasse déjà les 150 m² de surface de plancher

Quelles formalités à accomplir ?

Un intermittent du spectacle a-t-il droit au RSA ?

Oui, en tant qu’intermittent du spectacle, vous pouvez percevoir le  RSA , mais sous conditions. Vous pouvez bénéficier du RSA selon votre âge : à partir de 25 ans ou avant 25 ans. Nous vous présentons les informations à connaître.

Revenu de solidarité active (RSA)

    Vous pouvez demander à bénéficier du  RSA  si vous remplissez toutes les conditions suivantes :

    • Vous devez avoir 25 ans minimum

    • Vous devez être français ou en situation régulière en France depuis au moins 5 ans ou être ressortissant de l’Espace économique européen (EEE) ou de la Suisse et disposant d’un droit au séjour

    • Vous devez avoir des revenus dont la moyenne ne dépasse pas un certain montant les 3 mois précédant votre demande de RSA (vous devez pour cela contacter votre  Caf  avant votre demande)

    • Vous devez résider en France de manière stable et effective.

    À savoir

    il n’y a pas de condition d’âge si vous êtes intermittente du spectacle enceinte ou si vous avez déjà au moins 1 enfant à charge.

    Vous pouvez effectuer une demande pour savoir si vous avez droit au RSA auprès de votre  Caf   :

    Attention

    Vos ressources ne doivent pas dépassées un plafond qui dépend de la composition de votre foyer.

    Un simulateur vous permet de savoir si vous avez droit au RSA et d’estimer son montant.

    À noter

    Le montant du RSA sera moins important si vous bénéficiez déjà de l’allocation chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE).

    Vous pouvez demander à bénéficier du  RSA  si vous remplissez toutes les conditions suivantes :

    • Vous devez avoir plus de 18 ans et moins de 25 ans

    • Vous devez être français ou en situation régulière en France depuis au moins 5 ans ou être ressortissant de l’Espace économique européen (EEE) ou de la Suisse et disposant d’un droit au séjour

    • Vous devez avoir travaillé 2 ans (soit 3 214 heures), avec ou sans interruption, dans les 3 ans qui précèdent votre demande (les périodes d’indemnisation chômage ne sont pas considérées comme des périodes d’activité). Cette condition n’est pas nécessaire si vous avez un enfant à charge ou à naître, ou si vous vivez en couple et que votre conjoint a plus de 25 ans

    • Vous devez résider en France de manière stable et effective.

    Vous pouvez effectuer une demande pour savoir si vous avez droit au RSA auprès de votre  Caf  :

    Attention

    Vos ressources ne doivent pas dépassées un plafond qui dépend de la composition de votre foyer.

    Un simulateur vous permet de savoir si vous avez droit au RSA et d’estimer son montant.

    À noter

    Le montant du RSA sera moins important si vous bénéficiez déjà de l’allocation chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE).

     Toutes les questions réponses 

    Un intermittent du spectacle a-t-il droit au RSA ?

    Oui, en tant qu’intermittent du spectacle, vous pouvez percevoir le  RSA , mais sous conditions. Vous pouvez bénéficier du RSA selon votre âge : à partir de 25 ans ou avant 25 ans. Nous vous présentons les informations à connaître.

    Revenu de solidarité active (RSA)

      Vous pouvez demander à bénéficier du  RSA  si vous remplissez toutes les conditions suivantes :

      • Vous devez avoir 25 ans minimum

      • Vous devez être français ou en situation régulière en France depuis au moins 5 ans ou être ressortissant de l’Espace économique européen (EEE) ou de la Suisse et disposant d’un droit au séjour

      • Vous devez avoir des revenus dont la moyenne ne dépasse pas un certain montant les 3 mois précédant votre demande de RSA (vous devez pour cela contacter votre  Caf  avant votre demande)

      • Vous devez résider en France de manière stable et effective.

      À savoir

      il n’y a pas de condition d’âge si vous êtes intermittente du spectacle enceinte ou si vous avez déjà au moins 1 enfant à charge.

      Vous pouvez effectuer une demande pour savoir si vous avez droit au RSA auprès de votre  Caf   :

      Attention

      Vos ressources ne doivent pas dépassées un plafond qui dépend de la composition de votre foyer.

      Un simulateur vous permet de savoir si vous avez droit au RSA et d’estimer son montant.

      À noter

      Le montant du RSA sera moins important si vous bénéficiez déjà de l’allocation chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE).

      Vous pouvez demander à bénéficier du  RSA  si vous remplissez toutes les conditions suivantes :

      • Vous devez avoir plus de 18 ans et moins de 25 ans

      • Vous devez être français ou en situation régulière en France depuis au moins 5 ans ou être ressortissant de l’Espace économique européen (EEE) ou de la Suisse et disposant d’un droit au séjour

      • Vous devez avoir travaillé 2 ans (soit 3 214 heures), avec ou sans interruption, dans les 3 ans qui précèdent votre demande (les périodes d’indemnisation chômage ne sont pas considérées comme des périodes d’activité). Cette condition n’est pas nécessaire si vous avez un enfant à charge ou à naître, ou si vous vivez en couple et que votre conjoint a plus de 25 ans

      • Vous devez résider en France de manière stable et effective.

      Vous pouvez effectuer une demande pour savoir si vous avez droit au RSA auprès de votre  Caf  :

      Attention

      Vos ressources ne doivent pas dépassées un plafond qui dépend de la composition de votre foyer.

      Un simulateur vous permet de savoir si vous avez droit au RSA et d’estimer son montant.

      À noter

      Le montant du RSA sera moins important si vous bénéficiez déjà de l’allocation chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE).

       Toutes les questions réponses 

      Le délai d’instruction de droit commun est de 2 mois pour les travaux portant sur une maison individuelle et ses annexes et de 3 mois pour les autres demandes.

      Un intermittent du spectacle a-t-il droit au RSA ?

      Oui, en tant qu’intermittent du spectacle, vous pouvez percevoir le  RSA , mais sous conditions. Vous pouvez bénéficier du RSA selon votre âge : à partir de 25 ans ou avant 25 ans. Nous vous présentons les informations à connaître.

      Revenu de solidarité active (RSA)

        Vous pouvez demander à bénéficier du  RSA  si vous remplissez toutes les conditions suivantes :

        • Vous devez avoir 25 ans minimum

        • Vous devez être français ou en situation régulière en France depuis au moins 5 ans ou être ressortissant de l’Espace économique européen (EEE) ou de la Suisse et disposant d’un droit au séjour

        • Vous devez avoir des revenus dont la moyenne ne dépasse pas un certain montant les 3 mois précédant votre demande de RSA (vous devez pour cela contacter votre  Caf  avant votre demande)

        • Vous devez résider en France de manière stable et effective.

        À savoir

        il n’y a pas de condition d’âge si vous êtes intermittente du spectacle enceinte ou si vous avez déjà au moins 1 enfant à charge.

        Vous pouvez effectuer une demande pour savoir si vous avez droit au RSA auprès de votre  Caf   :

        Attention

        Vos ressources ne doivent pas dépassées un plafond qui dépend de la composition de votre foyer.

        Un simulateur vous permet de savoir si vous avez droit au RSA et d’estimer son montant.

        À noter

        Le montant du RSA sera moins important si vous bénéficiez déjà de l’allocation chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE).

        Vous pouvez demander à bénéficier du  RSA  si vous remplissez toutes les conditions suivantes :

        • Vous devez avoir plus de 18 ans et moins de 25 ans

        • Vous devez être français ou en situation régulière en France depuis au moins 5 ans ou être ressortissant de l’Espace économique européen (EEE) ou de la Suisse et disposant d’un droit au séjour

        • Vous devez avoir travaillé 2 ans (soit 3 214 heures), avec ou sans interruption, dans les 3 ans qui précèdent votre demande (les périodes d’indemnisation chômage ne sont pas considérées comme des périodes d’activité). Cette condition n’est pas nécessaire si vous avez un enfant à charge ou à naître, ou si vous vivez en couple et que votre conjoint a plus de 25 ans

        • Vous devez résider en France de manière stable et effective.

        Vous pouvez effectuer une demande pour savoir si vous avez droit au RSA auprès de votre  Caf  :

        Attention

        Vos ressources ne doivent pas dépassées un plafond qui dépend de la composition de votre foyer.

        Un simulateur vous permet de savoir si vous avez droit au RSA et d’estimer son montant.

        À noter

        Le montant du RSA sera moins important si vous bénéficiez déjà de l’allocation chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE).

         Toutes les questions réponses 

        Le recours à un architecte est obligatoire lorsque la surface de plancher de la future construction dépasse 150 m², lorsque le permis est déposé par une personne morale (exemple : SCI, SARL, …) ou que les travaux sur une construction existante conduisent la surface de plancher ou l’emprise au sol à dépasser le seuil des 150 m².

        Le délai d’instruction de droit commun est de 3 mois.

        Un intermittent du spectacle a-t-il droit au RSA ?

        Oui, en tant qu’intermittent du spectacle, vous pouvez percevoir le  RSA , mais sous conditions. Vous pouvez bénéficier du RSA selon votre âge : à partir de 25 ans ou avant 25 ans. Nous vous présentons les informations à connaître.

        Revenu de solidarité active (RSA)

          Vous pouvez demander à bénéficier du  RSA  si vous remplissez toutes les conditions suivantes :

          • Vous devez avoir 25 ans minimum

          • Vous devez être français ou en situation régulière en France depuis au moins 5 ans ou être ressortissant de l’Espace économique européen (EEE) ou de la Suisse et disposant d’un droit au séjour

          • Vous devez avoir des revenus dont la moyenne ne dépasse pas un certain montant les 3 mois précédant votre demande de RSA (vous devez pour cela contacter votre  Caf  avant votre demande)

          • Vous devez résider en France de manière stable et effective.

          À savoir

          il n’y a pas de condition d’âge si vous êtes intermittente du spectacle enceinte ou si vous avez déjà au moins 1 enfant à charge.

          Vous pouvez effectuer une demande pour savoir si vous avez droit au RSA auprès de votre  Caf   :

          Attention

          Vos ressources ne doivent pas dépassées un plafond qui dépend de la composition de votre foyer.

          Un simulateur vous permet de savoir si vous avez droit au RSA et d’estimer son montant.

          À noter

          Le montant du RSA sera moins important si vous bénéficiez déjà de l’allocation chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE).

          Vous pouvez demander à bénéficier du  RSA  si vous remplissez toutes les conditions suivantes :

          • Vous devez avoir plus de 18 ans et moins de 25 ans

          • Vous devez être français ou en situation régulière en France depuis au moins 5 ans ou être ressortissant de l’Espace économique européen (EEE) ou de la Suisse et disposant d’un droit au séjour

          • Vous devez avoir travaillé 2 ans (soit 3 214 heures), avec ou sans interruption, dans les 3 ans qui précèdent votre demande (les périodes d’indemnisation chômage ne sont pas considérées comme des périodes d’activité). Cette condition n’est pas nécessaire si vous avez un enfant à charge ou à naître, ou si vous vivez en couple et que votre conjoint a plus de 25 ans

          • Vous devez résider en France de manière stable et effective.

          Vous pouvez effectuer une demande pour savoir si vous avez droit au RSA auprès de votre  Caf  :

          Attention

          Vos ressources ne doivent pas dépassées un plafond qui dépend de la composition de votre foyer.

          Un simulateur vous permet de savoir si vous avez droit au RSA et d’estimer son montant.

          À noter

          Le montant du RSA sera moins important si vous bénéficiez déjà de l’allocation chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE).

           Toutes les questions réponses 

          Le recours à un architecte est obligatoire lorsque la surface de plancher de la future construction dépasse 150 m², lorsque le permis est déposé par une personne morale (exemple : SCI, SARL, …) ou que les travaux sur une construction existante conduisent la surface de plancher ou l’emprise au sol à dépasser le seuil des 150 m².

          Le délai d’instruction de droit commun est de 2 mois.

          Un intermittent du spectacle a-t-il droit au RSA ?

          Oui, en tant qu’intermittent du spectacle, vous pouvez percevoir le  RSA , mais sous conditions. Vous pouvez bénéficier du RSA selon votre âge : à partir de 25 ans ou avant 25 ans. Nous vous présentons les informations à connaître.

          Revenu de solidarité active (RSA)

            Vous pouvez demander à bénéficier du  RSA  si vous remplissez toutes les conditions suivantes :

            • Vous devez avoir 25 ans minimum

            • Vous devez être français ou en situation régulière en France depuis au moins 5 ans ou être ressortissant de l’Espace économique européen (EEE) ou de la Suisse et disposant d’un droit au séjour

            • Vous devez avoir des revenus dont la moyenne ne dépasse pas un certain montant les 3 mois précédant votre demande de RSA (vous devez pour cela contacter votre  Caf  avant votre demande)

            • Vous devez résider en France de manière stable et effective.

            À savoir

            il n’y a pas de condition d’âge si vous êtes intermittente du spectacle enceinte ou si vous avez déjà au moins 1 enfant à charge.

            Vous pouvez effectuer une demande pour savoir si vous avez droit au RSA auprès de votre  Caf   :

            Attention

            Vos ressources ne doivent pas dépassées un plafond qui dépend de la composition de votre foyer.

            Un simulateur vous permet de savoir si vous avez droit au RSA et d’estimer son montant.

            À noter

            Le montant du RSA sera moins important si vous bénéficiez déjà de l’allocation chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE).

            Vous pouvez demander à bénéficier du  RSA  si vous remplissez toutes les conditions suivantes :

            • Vous devez avoir plus de 18 ans et moins de 25 ans

            • Vous devez être français ou en situation régulière en France depuis au moins 5 ans ou être ressortissant de l’Espace économique européen (EEE) ou de la Suisse et disposant d’un droit au séjour

            • Vous devez avoir travaillé 2 ans (soit 3 214 heures), avec ou sans interruption, dans les 3 ans qui précèdent votre demande (les périodes d’indemnisation chômage ne sont pas considérées comme des périodes d’activité). Cette condition n’est pas nécessaire si vous avez un enfant à charge ou à naître, ou si vous vivez en couple et que votre conjoint a plus de 25 ans

            • Vous devez résider en France de manière stable et effective.

            Vous pouvez effectuer une demande pour savoir si vous avez droit au RSA auprès de votre  Caf  :

            Attention

            Vos ressources ne doivent pas dépassées un plafond qui dépend de la composition de votre foyer.

            Un simulateur vous permet de savoir si vous avez droit au RSA et d’estimer son montant.

            À noter

            Le montant du RSA sera moins important si vous bénéficiez déjà de l’allocation chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE).

             Toutes les questions réponses 

            Pour les travaux portant sur des bâtiments accueillant du public (commerces, restaurants …) se référer à la page spécifique.

            Page spécifique

            Notice (.pdf)

            Faire sa demande en ligne

            Désormais pour réaliser vos démarches d’urbanisme, la commune met à votre disposition un service en ligne, le Guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU) sécurisé, gratuit et facilement accessible.
            Il vous permet d’accéder aux formulaires en ligne, de remplir la demande d’autorisation d’urbanisme nécessaire et de joindre les annexes puis de télétransmettre le dossier de demande à la commune.

            La cellule urbanisme reste votre interlocuteur privilégié pour vous accompagner tout au long de la procédure. N’hésitez pas à la solliciter dès la construction de votre dossier : urbanisme01@ussel19.fr

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