Les mardis 24 et 31 décembre, les différents sites de la mairie fermeront 1h plus tôt. 15h : Fermeture du Centre Aquarécréatif | 16h : Fermeture des services de l'hôtel de ville, des services techniques, service culturel et musée | 16h30 : Fermeture des accueils de loisirs Genêts et P'tits Pelauds | 17h : Fermeture des services de la maison de l'enfance.
Urbanisme
Démarches d’urbanisme
Quand faire votre demande ?
Prévoyez de réaliser vos démarches administratives au minimum 2 mois avant le début travaux.
Ai-je le droit ?
Tout d’abord, il faut définir le champ d’application de votre demande.
La surface de plancher (SP) ou l’emprise au sol (ES) créées vont définir le champ d’application de l’autorisation à déposer en mairie.
- PROJET < 5m² SP ou ES = Pas de formalité
- 5m² SP ou ES > PROJET > 40 m² SP ou ES = Déclaration préalable
- PROJET > 20 m² SP ou ES = Permis de construire
Les ravalements de façade, changements de menuiseries, réfection de toiture, édification de clôtures sont soumis au dépôt d’une déclaration préalable. Les démolitions sont soumises à permis de démolir.
Il existe une exception pour les extensions (agrandissement de la construction existante présentant des dimensions inférieures à celle-ci et ayant un lien physique et fonctionnel avec la construction existante.) en zone urbanisée : les zones en U = UC, UX, UR, UZ, US.
- 5m² SP ou ES < PROJET < 40 m² SP ou ES = Déclaration préalable
- PROJET > 40 m² SP ou ES = permis de construire
Les piscines ne sont pas soumises aux mêmes règles que les constructions (attention les pool House doivent répondre aux règles de constructions classique).
Bassin non couvert ou couverture inférieure à 1.80m de hauteur :
- 10m² > Bassin > 100 m² = Déclaration préalable
- Bassin > 100 m² = Permis de construire
Bassin dont la couverture est supérieure à 1.80 m de haut
- Permis de construire peu importe la superficie du bassin
Emprise au sol
= Projection verticale au sol de la construction
Surface de plancher
= Ensemble des surfaces closes ET couvertes de plus de 1.80m de hauteur
Quand recourir à un architecte ?
- Lorsque le permis de construire est déposé par une personne morale (entreprise, société, etc.)
- Lorsque la surface de plancher dépasse 150 m² pour une construction autre qu’à usage agricole.
- Lorsque les travaux prévus, sur une construction existante, sont soumis à permis de construire et :
- Qu’ils conduisent la surface de plancher à dépasser le seuil des 150 m²
- Ou que la construction existante dépasse déjà les 150 m² de surface de plancher
Quelles formalités à accomplir ?
Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)
- Mobile, fixe, accès à internet : vos recours
Source : Institut national de la consommation (INC) - 33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS)
Source : Association française du multimédia mobile (AFMM) - Comment avoir accès à internet dans son nouveau logement ?
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep) - Téléphonie mobile : l’itinérance internationale (roaming)
Source : Institut national de la consommation (INC) - Le dégroupage
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep) - Comment conserver son numéro fixe lors d’un changement d’opérateur ?
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)
- En cas de réception d’un SMS abusif ou d’un spam vocal sur votre mobile :
33 700 – Spam vocal ou par SMSPar SMS
33 700
Permet de signaler un numéro de téléphone envoyant des spams
Gratuit pour les clients Bouygues Telecom, Orange, SFR, NRJ Mobile, Crédit Mutuel Mobile, CIC Mobile, Cofidis Mobile et Auchan Telecom.
- Pour toute information et en cas de litige :
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)Si vous souhaitez signaler une difficulté rencontrée avec un commerçant
Sur internet
Vous pouvez utiliser le site Signal Conso.
La DGCCRF et le commerçant concerné seront informés de votre démarche.
Par téléphone
0809 540 550
Numéro non surtaxé
Heures d’ouverture :
Lundi et mardi : de 8h30 à 12h30 et de 13h15 à 17h15
Mercredi : de 13h15 à 17h15
Jeudi : de 8h30 à 12h30
Vendredi : de 8h30 à 16h
Par courrier
DGCCRF – RéponseConso – BP 60 – 34935 Montpellier Cedex 9
- Pour toute information en cas de consommation transfrontalière en Europe :
Centre européen des consommateurs France
- Mettre en demeure son fournisseur d’accès à internet de fournir le service promis
Modèle de document
- Demander une indemnité à son opérateur de téléphonie ou d’accès à internet
Modèle de document
- Demander le rétablissement de sa ligne à la suite de son écrasement à tort
Modèle de document
- Demander la résiliation de votre contrat de téléphonie ou internet aux torts de l’opérateur
Modèle de document
- Résilier son contrat de communications électroniques suite à sa modification
Modèle de document
- Résilier son contrat de communications (internet, téléphonie, télévision) pour un motif légitime
Modèle de document
- Résilier son contrat de communications électroniques pour raison personnelle
Modèle de document
- Résilier son abonnement télé par câble ou satellite suite à une modification de programme
Modèle de document
- Contester une facture de téléphonie ou d’accès à Internet
Modèle de document
- Demander à son opérateur une facture détaillée de ses communications
Modèle de document
Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)
- Mobile, fixe, accès à internet : vos recours
Source : Institut national de la consommation (INC) - 33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS)
Source : Association française du multimédia mobile (AFMM) - Comment avoir accès à internet dans son nouveau logement ?
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep) - Téléphonie mobile : l’itinérance internationale (roaming)
Source : Institut national de la consommation (INC) - Le dégroupage
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep) - Comment conserver son numéro fixe lors d’un changement d’opérateur ?
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)
- En cas de réception d’un SMS abusif ou d’un spam vocal sur votre mobile :
33 700 – Spam vocal ou par SMSPar SMS
33 700
Permet de signaler un numéro de téléphone envoyant des spams
Gratuit pour les clients Bouygues Telecom, Orange, SFR, NRJ Mobile, Crédit Mutuel Mobile, CIC Mobile, Cofidis Mobile et Auchan Telecom.
- Pour toute information et en cas de litige :
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)Si vous souhaitez signaler une difficulté rencontrée avec un commerçant
Sur internet
Vous pouvez utiliser le site Signal Conso.
La DGCCRF et le commerçant concerné seront informés de votre démarche.
Par téléphone
0809 540 550
Numéro non surtaxé
Heures d’ouverture :
Lundi et mardi : de 8h30 à 12h30 et de 13h15 à 17h15
Mercredi : de 13h15 à 17h15
Jeudi : de 8h30 à 12h30
Vendredi : de 8h30 à 16h
Par courrier
DGCCRF – RéponseConso – BP 60 – 34935 Montpellier Cedex 9
- Pour toute information en cas de consommation transfrontalière en Europe :
Centre européen des consommateurs France
- Mettre en demeure son fournisseur d’accès à internet de fournir le service promis
Modèle de document
- Demander une indemnité à son opérateur de téléphonie ou d’accès à internet
Modèle de document
- Demander le rétablissement de sa ligne à la suite de son écrasement à tort
Modèle de document
- Demander la résiliation de votre contrat de téléphonie ou internet aux torts de l’opérateur
Modèle de document
- Résilier son contrat de communications électroniques suite à sa modification
Modèle de document
- Résilier son contrat de communications (internet, téléphonie, télévision) pour un motif légitime
Modèle de document
- Résilier son contrat de communications électroniques pour raison personnelle
Modèle de document
- Résilier son abonnement télé par câble ou satellite suite à une modification de programme
Modèle de document
- Contester une facture de téléphonie ou d’accès à Internet
Modèle de document
- Demander à son opérateur une facture détaillée de ses communications
Modèle de document
Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)
- Mobile, fixe, accès à internet : vos recours
Source : Institut national de la consommation (INC) - 33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS)
Source : Association française du multimédia mobile (AFMM) - Comment avoir accès à internet dans son nouveau logement ?
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep) - Téléphonie mobile : l’itinérance internationale (roaming)
Source : Institut national de la consommation (INC) - Le dégroupage
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep) - Comment conserver son numéro fixe lors d’un changement d’opérateur ?
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)
- En cas de réception d’un SMS abusif ou d’un spam vocal sur votre mobile :
33 700 – Spam vocal ou par SMSPar SMS
33 700
Permet de signaler un numéro de téléphone envoyant des spams
Gratuit pour les clients Bouygues Telecom, Orange, SFR, NRJ Mobile, Crédit Mutuel Mobile, CIC Mobile, Cofidis Mobile et Auchan Telecom.
- Pour toute information et en cas de litige :
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)Si vous souhaitez signaler une difficulté rencontrée avec un commerçant
Sur internet
Vous pouvez utiliser le site Signal Conso.
La DGCCRF et le commerçant concerné seront informés de votre démarche.
Par téléphone
0809 540 550
Numéro non surtaxé
Heures d’ouverture :
Lundi et mardi : de 8h30 à 12h30 et de 13h15 à 17h15
Mercredi : de 13h15 à 17h15
Jeudi : de 8h30 à 12h30
Vendredi : de 8h30 à 16h
Par courrier
DGCCRF – RéponseConso – BP 60 – 34935 Montpellier Cedex 9
- Pour toute information en cas de consommation transfrontalière en Europe :
Centre européen des consommateurs France
- Mettre en demeure son fournisseur d’accès à internet de fournir le service promis
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- Demander une indemnité à son opérateur de téléphonie ou d’accès à internet
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- Demander le rétablissement de sa ligne à la suite de son écrasement à tort
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- Demander la résiliation de votre contrat de téléphonie ou internet aux torts de l’opérateur
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- Résilier son contrat de communications électroniques suite à sa modification
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- Résilier son contrat de communications (internet, téléphonie, télévision) pour un motif légitime
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- Résilier son contrat de communications électroniques pour raison personnelle
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- Résilier son abonnement télé par câble ou satellite suite à une modification de programme
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- Contester une facture de téléphonie ou d’accès à Internet
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- Demander à son opérateur une facture détaillée de ses communications
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Le recours à un architecte est obligatoire lorsque la surface de plancher de la future construction dépasse 150 m², lorsque le permis est déposé par une personne morale (exemple : SCI, SARL, …) ou que les travaux sur une construction existante conduisent la surface de plancher ou l’emprise au sol à dépasser le seuil des 150 m².
Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)
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Source : Association française du multimédia mobile (AFMM) - Comment avoir accès à internet dans son nouveau logement ?
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep) - Téléphonie mobile : l’itinérance internationale (roaming)
Source : Institut national de la consommation (INC) - Le dégroupage
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep) - Comment conserver son numéro fixe lors d’un changement d’opérateur ?
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)
- En cas de réception d’un SMS abusif ou d’un spam vocal sur votre mobile :
33 700 – Spam vocal ou par SMSPar SMS
33 700
Permet de signaler un numéro de téléphone envoyant des spams
Gratuit pour les clients Bouygues Telecom, Orange, SFR, NRJ Mobile, Crédit Mutuel Mobile, CIC Mobile, Cofidis Mobile et Auchan Telecom.
- Pour toute information et en cas de litige :
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)Si vous souhaitez signaler une difficulté rencontrée avec un commerçant
Sur internet
Vous pouvez utiliser le site Signal Conso.
La DGCCRF et le commerçant concerné seront informés de votre démarche.
Par téléphone
0809 540 550
Numéro non surtaxé
Heures d’ouverture :
Lundi et mardi : de 8h30 à 12h30 et de 13h15 à 17h15
Mercredi : de 13h15 à 17h15
Jeudi : de 8h30 à 12h30
Vendredi : de 8h30 à 16h
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- Pour toute information en cas de consommation transfrontalière en Europe :
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- Mettre en demeure son fournisseur d’accès à internet de fournir le service promis
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- Demander le rétablissement de sa ligne à la suite de son écrasement à tort
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- Demander la résiliation de votre contrat de téléphonie ou internet aux torts de l’opérateur
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- Résilier son contrat de communications électroniques suite à sa modification
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- Résilier son contrat de communications (internet, téléphonie, télévision) pour un motif légitime
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- Résilier son contrat de communications électroniques pour raison personnelle
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- Résilier son abonnement télé par câble ou satellite suite à une modification de programme
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- Contester une facture de téléphonie ou d’accès à Internet
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- Demander à son opérateur une facture détaillée de ses communications
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Le recours à un architecte est obligatoire lorsque la surface de plancher de la future construction dépasse 150 m², lorsque le permis est déposé par une personne morale (exemple : SCI, SARL, …) ou que les travaux sur une construction existante conduisent la surface de plancher ou l’emprise au sol à dépasser le seuil des 150 m².
Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)
- Mobile, fixe, accès à internet : vos recours
Source : Institut national de la consommation (INC) - 33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS)
Source : Association française du multimédia mobile (AFMM) - Comment avoir accès à internet dans son nouveau logement ?
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep) - Téléphonie mobile : l’itinérance internationale (roaming)
Source : Institut national de la consommation (INC) - Le dégroupage
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep) - Comment conserver son numéro fixe lors d’un changement d’opérateur ?
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- Pour toute information et en cas de litige :
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)Si vous souhaitez signaler une difficulté rencontrée avec un commerçant
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La DGCCRF et le commerçant concerné seront informés de votre démarche.
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Lundi et mardi : de 8h30 à 12h30 et de 13h15 à 17h15
Mercredi : de 13h15 à 17h15
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Vendredi : de 8h30 à 16h
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- Résilier son contrat de communications (internet, téléphonie, télévision) pour un motif légitime
Modèle de document
- Résilier son contrat de communications électroniques pour raison personnelle
Modèle de document
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Pour les travaux portant sur des bâtiments accueillant du public (commerces, restaurants …) se référer à la page spécifique.
Faire sa demande en ligne
Désormais pour réaliser vos démarches d’urbanisme, la commune met à votre disposition un service en ligne, le Guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU) sécurisé, gratuit et facilement accessible.
Il vous permet d’accéder aux formulaires en ligne, de remplir la demande d’autorisation d’urbanisme nécessaire et de joindre les annexes puis de télétransmettre le dossier de demande à la commune.
La cellule urbanisme restent vos interlocuteurs privilégiés pour vous accompagner tout au long de la procédure. N’hésitez pas à les solliciter dès la construction de votre dossier : urbanisme01@ussel19.fr
Contact
-
Services municipaux
Service Développement Territorial
Horaires : Du lundi au vendredi
8h30 – 12h / 13h30 – 17h
Fermé le mardi
