Bonjour, Ce site est en cours de construction. N'hésitez pas à nous faire part de vos remarques par mail à informatique@ussel19.fr ou communication@ussel19.fr Merci !
![](https://www.ussel19.fr/app/uploads/sites/16/2024/07/Demarches_Elections-281x396.png)
Elections - Citoyenneté
Journée défense et citoyenneté (JDC)
Modèle de tableau de compte d’emploi annuel des ressources collectées auprès du public (Modèle de document)
Permet de répondre à l’obligation réglementaire de présentation d’un compte d’emploi annuel des ressources collectées auprès du public par une association.
Modèle en page 30.
Contact
-
Services municipaux
Pôle Affaires Générales | Service Élections
Horaires : Lundi au vendredi : 8h30 -12h / 13h-17h
Mardi : 8h30-12h / 13h30-18h30