Etat civil

Nom d’usage

Peut-on acheter son logement social ?

Oui, le locataire d’un logement social peut acheter le logement qu’il habite, sous certaines conditions. Il peut spontanément en faire la proposition au bailleur social. Les conditions de revente ou de mise en location du logement sont réglementées.

À savoir : il est possible d’acheter un logement social vacant, sans être locataire d’un logement social, sous  certaines conditions .

    Locataire en place ou son époux(se)

    Vous pouvez acheter le logement social que vous habitez en tant que locataire depuis au moins 2 ans.

    Mais votre époux ou épouse peut également acheter votre logement si vous en faites la demande à votre bailleur social.

    Ascendant ou descendant du locataire en place

    Si vous habitez le logement social en tant que locataire depuis au moins 2 ans, vous pouvez demander au bailleur social que votre logement soit acheté par l’une des personnes suivantes :

    • Soit un ascendant (avec ou sans son époux, partenaire de Pacs ou concubin)

    • Soit un descendant (avec ou sans son époux, partenaire de Pacs ou concubin)

    Mais les revenus de cet acheteur (ou de ces acheteurs) ne doivent pas dépasser un montant maximum.

    Ce montant maximum varie selon qu’au moins un des acheteurs a ou non une carte mobilité inclusion (CMI) invalidité :

    Achat d’un logement social : plafonds de revenus applicables

    Nombre de personnes à loger

    Personnes à loger

    Localisation du logement social

    Île-de-France

    Autre région

    Paris et commune limitrophe

    Autre commune

    1

    1 personne

    33 857 €

    33 857 €

    29 435 €

    2

    2 personnes

    50 603 €

    50 603 €

    39 309 €

    1 jeune couple

    66 333 €

    60 826 €

    47 271 €

    1 personne et 1 personne à charge

    66 333 €

    60 826 €

    47 271 €

    3

    3 personnes

    66 333 €

    60 826 €

    47 271 €

    1 personne et 2 personnes à charge

    79 197 €

    72 860 €

    57 069 €

    4

    4 personnes

    79 197 €

    72 860 €

    57 069 €

    1 personne et 3 personnes à charge

    94 227 €

    86 251 €

    67 133 €

    5

    5 personnes

    94 227 €

    86 251 €

    67 133 €

    1 personne et 4 personnes à charge

    106 031 €

    97 061

    75 660 €

    6 et plus

    6 personnes

    106 031 €

    97 061

    75 660 €

    Par personne supplémentaire

    + 11 816 €

    + 10 815 €

    + 8 440 €

      Achat d’un logement social : plafonds de revenus applicables

      Personnes à loger

      Localisation du logement social

      Île-de-France

      Autre région

      Paris et commune limitrophe

      Autre commune

      1 personne ayant la carte mobilité inclusion invalidité

      50 603 €

      50 603 €

      39 309 €

      2 personnes dont au moins 1 a la carte mobilité inclusion invalidité

      66 333 €

      60 826 €

      47 271 €

      3 personnes dont au moins 1 a la carte mobilité inclusion invalidité

      79 197 €

      72 860 €

      57 069 €

      4 personnes dont au moins 1 a la carte mobilité inclusion invalidité

      94 227 €

      86 251 €

      67 133 €

      5 personnes dont au moins 1 a la carte mobilité inclusion invalidité

      106 031 €

      97 061

      75 660 €

        Pour pouvoir être vendu, le logement doit respecter les 2 conditions suivantes :

        Qui peut être à l’initiative de la mise en vente ?

        La mise en vente du logement peut être à l’initiative :

        • Soit du bailleur social qui souhaite vendre un logement social

        • Soit du locataire qui souhaite acheter le logement social qu’il habite depuis au moins 2 ans.

          Le locataire doit envoyer sa demande d’achat au bailleur social, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le bailleur a 2 mois pour accepter ou refuser cette demande. Il doit en fournir le motif.

        Prix de mise en vente

        Le bailleur social fixe librement le prix de vente.

        Information de l’acheteur

        Avant la vente, le bailleur social doit fournir certaines informations par écrit à l’acheteur :

        • Montant des charges locatives des 2 dernières années (et des charges de copropriété si elles existent)

        • Liste des travaux réalisés durant les 5 dernières années

        • Liste des travaux d’amélioration des parties et équipements communs envisagés par le bailleur social

        • Évaluation du montant global de ces travaux et de la quote-part qui sera à la charge de l’acquéreur

        • Document précisant que l’acheteur devra payer la taxe foncière sur les propriétés bâties, tous les ans, à compter de la 1re année suivant celle de la vente

        • Lorsque l’immeuble est en copropriété, exemplaire de l’état descriptif de division de l’immeuble et règlement de copropriété

        Le bailleur social doit informer l’acheteur de la possibilité de faire appel gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige sur la vente du logement.

        Clause de rachat du logement social

        Le bailleur social est obligé d’inscrire dans le contrat de vente du logement social une clause de rachat systématique.

        Cette clause oblige le bailleur à racheter le logement dans les 10 ans qui suivent la vente, lorsque l’acheteur est dans l’une des situations suivantes :

        • Perte d’emploi

        • Séparation (exemple : divorce)

        • Problème de santé (sous certaines conditions)

        L’acheteur est obligé d’informer le bailleur social qu’il veut revendre le logement. Le bailleur social peut se porter acheteur en priorité.

        Si l’acheteur a acheté le logement à un prix inférieur au prix de mise en vente, il doit lors de la revente verser au bailleur social la différence entre ces 2 montants.

          La revente est libre.

            À noter

            ces informations doivent figurer dans le contrat de vente. Si ce n’est pas le cas, le contrat de vente n’est pas valable.

            Si l’acheteur a acheté le logement à un prix inférieur au prix de mise en vente, le loyer appliqué lors de la mise en location ne doit pas dépasser un montant maximum.

              La mise en location est libre.

                À noter

                ces informations doivent être écrites dans le contrat de vente. Si ce n’est pas le cas, le contrat de vente n’est pas valable.

              Location immobilière : fin du bail

                Peut-on acheter son logement social ?

                Oui, le locataire d’un logement social peut acheter le logement qu’il habite, sous certaines conditions. Il peut spontanément en faire la proposition au bailleur social. Les conditions de revente ou de mise en location du logement sont réglementées.

                À savoir : il est possible d’acheter un logement social vacant, sans être locataire d’un logement social, sous  certaines conditions .

                  Locataire en place ou son époux(se)

                  Vous pouvez acheter le logement social que vous habitez en tant que locataire depuis au moins 2 ans.

                  Mais votre époux ou épouse peut également acheter votre logement si vous en faites la demande à votre bailleur social.

                  Ascendant ou descendant du locataire en place

                  Si vous habitez le logement social en tant que locataire depuis au moins 2 ans, vous pouvez demander au bailleur social que votre logement soit acheté par l’une des personnes suivantes :

                  • Soit un ascendant (avec ou sans son époux, partenaire de Pacs ou concubin)

                  • Soit un descendant (avec ou sans son époux, partenaire de Pacs ou concubin)

                  Mais les revenus de cet acheteur (ou de ces acheteurs) ne doivent pas dépasser un montant maximum.

                  Ce montant maximum varie selon qu’au moins un des acheteurs a ou non une carte mobilité inclusion (CMI) invalidité :

                  Achat d’un logement social : plafonds de revenus applicables

                  Nombre de personnes à loger

                  Personnes à loger

                  Localisation du logement social

                  Île-de-France

                  Autre région

                  Paris et commune limitrophe

                  Autre commune

                  1

                  1 personne

                  33 857 €

                  33 857 €

                  29 435 €

                  2

                  2 personnes

                  50 603 €

                  50 603 €

                  39 309 €

                  1 jeune couple

                  66 333 €

                  60 826 €

                  47 271 €

                  1 personne et 1 personne à charge

                  66 333 €

                  60 826 €

                  47 271 €

                  3

                  3 personnes

                  66 333 €

                  60 826 €

                  47 271 €

                  1 personne et 2 personnes à charge

                  79 197 €

                  72 860 €

                  57 069 €

                  4

                  4 personnes

                  79 197 €

                  72 860 €

                  57 069 €

                  1 personne et 3 personnes à charge

                  94 227 €

                  86 251 €

                  67 133 €

                  5

                  5 personnes

                  94 227 €

                  86 251 €

                  67 133 €

                  1 personne et 4 personnes à charge

                  106 031 €

                  97 061

                  75 660 €

                  6 et plus

                  6 personnes

                  106 031 €

                  97 061

                  75 660 €

                  Par personne supplémentaire

                  + 11 816 €

                  + 10 815 €

                  + 8 440 €

                    Achat d’un logement social : plafonds de revenus applicables

                    Personnes à loger

                    Localisation du logement social

                    Île-de-France

                    Autre région

                    Paris et commune limitrophe

                    Autre commune

                    1 personne ayant la carte mobilité inclusion invalidité

                    50 603 €

                    50 603 €

                    39 309 €

                    2 personnes dont au moins 1 a la carte mobilité inclusion invalidité

                    66 333 €

                    60 826 €

                    47 271 €

                    3 personnes dont au moins 1 a la carte mobilité inclusion invalidité

                    79 197 €

                    72 860 €

                    57 069 €

                    4 personnes dont au moins 1 a la carte mobilité inclusion invalidité

                    94 227 €

                    86 251 €

                    67 133 €

                    5 personnes dont au moins 1 a la carte mobilité inclusion invalidité

                    106 031 €

                    97 061

                    75 660 €

                      Pour pouvoir être vendu, le logement doit respecter les 2 conditions suivantes :

                      Qui peut être à l’initiative de la mise en vente ?

                      La mise en vente du logement peut être à l’initiative :

                      • Soit du bailleur social qui souhaite vendre un logement social

                      • Soit du locataire qui souhaite acheter le logement social qu’il habite depuis au moins 2 ans.

                        Le locataire doit envoyer sa demande d’achat au bailleur social, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le bailleur a 2 mois pour accepter ou refuser cette demande. Il doit en fournir le motif.

                      Prix de mise en vente

                      Le bailleur social fixe librement le prix de vente.

                      Information de l’acheteur

                      Avant la vente, le bailleur social doit fournir certaines informations par écrit à l’acheteur :

                      • Montant des charges locatives des 2 dernières années (et des charges de copropriété si elles existent)

                      • Liste des travaux réalisés durant les 5 dernières années

                      • Liste des travaux d’amélioration des parties et équipements communs envisagés par le bailleur social

                      • Évaluation du montant global de ces travaux et de la quote-part qui sera à la charge de l’acquéreur

                      • Document précisant que l’acheteur devra payer la taxe foncière sur les propriétés bâties, tous les ans, à compter de la 1re année suivant celle de la vente

                      • Lorsque l’immeuble est en copropriété, exemplaire de l’état descriptif de division de l’immeuble et règlement de copropriété

                      Le bailleur social doit informer l’acheteur de la possibilité de faire appel gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige sur la vente du logement.

                      Clause de rachat du logement social

                      Le bailleur social est obligé d’inscrire dans le contrat de vente du logement social une clause de rachat systématique.

                      Cette clause oblige le bailleur à racheter le logement dans les 10 ans qui suivent la vente, lorsque l’acheteur est dans l’une des situations suivantes :

                      • Perte d’emploi

                      • Séparation (exemple : divorce)

                      • Problème de santé (sous certaines conditions)

                      L’acheteur est obligé d’informer le bailleur social qu’il veut revendre le logement. Le bailleur social peut se porter acheteur en priorité.

                      Si l’acheteur a acheté le logement à un prix inférieur au prix de mise en vente, il doit lors de la revente verser au bailleur social la différence entre ces 2 montants.

                        La revente est libre.

                          À noter

                          ces informations doivent figurer dans le contrat de vente. Si ce n’est pas le cas, le contrat de vente n’est pas valable.

                          Si l’acheteur a acheté le logement à un prix inférieur au prix de mise en vente, le loyer appliqué lors de la mise en location ne doit pas dépasser un montant maximum.

                            La mise en location est libre.

                              À noter

                              ces informations doivent être écrites dans le contrat de vente. Si ce n’est pas le cas, le contrat de vente n’est pas valable.

                            Location immobilière : fin du bail

                              Peut-on acheter son logement social ?

                              Oui, le locataire d’un logement social peut acheter le logement qu’il habite, sous certaines conditions. Il peut spontanément en faire la proposition au bailleur social. Les conditions de revente ou de mise en location du logement sont réglementées.

                              À savoir : il est possible d’acheter un logement social vacant, sans être locataire d’un logement social, sous  certaines conditions .

                                Locataire en place ou son époux(se)

                                Vous pouvez acheter le logement social que vous habitez en tant que locataire depuis au moins 2 ans.

                                Mais votre époux ou épouse peut également acheter votre logement si vous en faites la demande à votre bailleur social.

                                Ascendant ou descendant du locataire en place

                                Si vous habitez le logement social en tant que locataire depuis au moins 2 ans, vous pouvez demander au bailleur social que votre logement soit acheté par l’une des personnes suivantes :

                                • Soit un ascendant (avec ou sans son époux, partenaire de Pacs ou concubin)

                                • Soit un descendant (avec ou sans son époux, partenaire de Pacs ou concubin)

                                Mais les revenus de cet acheteur (ou de ces acheteurs) ne doivent pas dépasser un montant maximum.

                                Ce montant maximum varie selon qu’au moins un des acheteurs a ou non une carte mobilité inclusion (CMI) invalidité :

                                Achat d’un logement social : plafonds de revenus applicables

                                Nombre de personnes à loger

                                Personnes à loger

                                Localisation du logement social

                                Île-de-France

                                Autre région

                                Paris et commune limitrophe

                                Autre commune

                                1

                                1 personne

                                33 857 €

                                33 857 €

                                29 435 €

                                2

                                2 personnes

                                50 603 €

                                50 603 €

                                39 309 €

                                1 jeune couple

                                66 333 €

                                60 826 €

                                47 271 €

                                1 personne et 1 personne à charge

                                66 333 €

                                60 826 €

                                47 271 €

                                3

                                3 personnes

                                66 333 €

                                60 826 €

                                47 271 €

                                1 personne et 2 personnes à charge

                                79 197 €

                                72 860 €

                                57 069 €

                                4

                                4 personnes

                                79 197 €

                                72 860 €

                                57 069 €

                                1 personne et 3 personnes à charge

                                94 227 €

                                86 251 €

                                67 133 €

                                5

                                5 personnes

                                94 227 €

                                86 251 €

                                67 133 €

                                1 personne et 4 personnes à charge

                                106 031 €

                                97 061

                                75 660 €

                                6 et plus

                                6 personnes

                                106 031 €

                                97 061

                                75 660 €

                                Par personne supplémentaire

                                + 11 816 €

                                + 10 815 €

                                + 8 440 €

                                  Achat d’un logement social : plafonds de revenus applicables

                                  Personnes à loger

                                  Localisation du logement social

                                  Île-de-France

                                  Autre région

                                  Paris et commune limitrophe

                                  Autre commune

                                  1 personne ayant la carte mobilité inclusion invalidité

                                  50 603 €

                                  50 603 €

                                  39 309 €

                                  2 personnes dont au moins 1 a la carte mobilité inclusion invalidité

                                  66 333 €

                                  60 826 €

                                  47 271 €

                                  3 personnes dont au moins 1 a la carte mobilité inclusion invalidité

                                  79 197 €

                                  72 860 €

                                  57 069 €

                                  4 personnes dont au moins 1 a la carte mobilité inclusion invalidité

                                  94 227 €

                                  86 251 €

                                  67 133 €

                                  5 personnes dont au moins 1 a la carte mobilité inclusion invalidité

                                  106 031 €

                                  97 061

                                  75 660 €

                                    Pour pouvoir être vendu, le logement doit respecter les 2 conditions suivantes :

                                    Qui peut être à l’initiative de la mise en vente ?

                                    La mise en vente du logement peut être à l’initiative :

                                    • Soit du bailleur social qui souhaite vendre un logement social

                                    • Soit du locataire qui souhaite acheter le logement social qu’il habite depuis au moins 2 ans.

                                      Le locataire doit envoyer sa demande d’achat au bailleur social, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le bailleur a 2 mois pour accepter ou refuser cette demande. Il doit en fournir le motif.

                                    Prix de mise en vente

                                    Le bailleur social fixe librement le prix de vente.

                                    Information de l’acheteur

                                    Avant la vente, le bailleur social doit fournir certaines informations par écrit à l’acheteur :

                                    • Montant des charges locatives des 2 dernières années (et des charges de copropriété si elles existent)

                                    • Liste des travaux réalisés durant les 5 dernières années

                                    • Liste des travaux d’amélioration des parties et équipements communs envisagés par le bailleur social

                                    • Évaluation du montant global de ces travaux et de la quote-part qui sera à la charge de l’acquéreur

                                    • Document précisant que l’acheteur devra payer la taxe foncière sur les propriétés bâties, tous les ans, à compter de la 1re année suivant celle de la vente

                                    • Lorsque l’immeuble est en copropriété, exemplaire de l’état descriptif de division de l’immeuble et règlement de copropriété

                                    Le bailleur social doit informer l’acheteur de la possibilité de faire appel gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige sur la vente du logement.

                                    Clause de rachat du logement social

                                    Le bailleur social est obligé d’inscrire dans le contrat de vente du logement social une clause de rachat systématique.

                                    Cette clause oblige le bailleur à racheter le logement dans les 10 ans qui suivent la vente, lorsque l’acheteur est dans l’une des situations suivantes :

                                    • Perte d’emploi

                                    • Séparation (exemple : divorce)

                                    • Problème de santé (sous certaines conditions)

                                    L’acheteur est obligé d’informer le bailleur social qu’il veut revendre le logement. Le bailleur social peut se porter acheteur en priorité.

                                    Si l’acheteur a acheté le logement à un prix inférieur au prix de mise en vente, il doit lors de la revente verser au bailleur social la différence entre ces 2 montants.

                                      La revente est libre.

                                        À noter

                                        ces informations doivent figurer dans le contrat de vente. Si ce n’est pas le cas, le contrat de vente n’est pas valable.

                                        Si l’acheteur a acheté le logement à un prix inférieur au prix de mise en vente, le loyer appliqué lors de la mise en location ne doit pas dépasser un montant maximum.

                                          La mise en location est libre.

                                            À noter

                                            ces informations doivent être écrites dans le contrat de vente. Si ce n’est pas le cas, le contrat de vente n’est pas valable.

                                          Location immobilière : fin du bail

                                            Contact