Propreté urbaine

La propreté d’une ville est un élément essentiel de la qualité de vie des habitants et il est de la responsabilité de chacun d’agir pour rendre sa ville plus propre en adoptant les bons gestes.

C’est l’affaire de tous : celle de la municipalité mais aussi celle de tous les habitants de la ville.

Un service dédié pour un cadre de vie agréable

Tous les jours, la ville met ses compétences au service des Ussellois pour :

  • Collecter les dépôts sauvages et vider les corbeilles,
  • Nettoyer, balayer et laver les espaces publics,
  • Saler et déneiger les chaussées en hiver,
  • Ramasser les feuilles mortes et désherber,
  • Entretenir le mobilier urbain.

Les gestes simples et quotidiens de chacun sont aussi importants pour assurer un cadre de vie agréable.

Des gestes simples dans mon quotidien

Chaque propriétaire de chien est tenu de ramasser les déjections de son animal, de ne pas le laisser divaguer et de le tenir en laisse.

Pour faciliter la vie des propriétaires de chiens, la ville met à votre disposition des sacs canins (à ce jour 12 «toutounets » répartis en centre-ville).

Le non-ramassage des déjections sur la voie publique est passible d’une amende.

Particulier employeur : contrat de travail du salarié à domicile

Le contrat de travail entre un particulier employeur et un salarié à domicile est, en principe, un contrat écrit. La forme normale du contrat de travail est un  CDI . Lorsque le salarié est déclaré par le biais du  Cesu , le contrat peut être oral. Dans quel cas le contrat écrit est-il obligatoire ? Quelles mentions le contrat écrit doit-il comporter ? Quelles sont les règles liées à l’utilisation des Cesu ? La conclusion d’un  CDD  est-elle possible ? Nous faisons le point sur la réglementation.

Les règles concernant le contrat de travail du salarié à domicile sont différentes selon qu’il s’agit d’un  CDI  ou d’un  CDD . Dans certains cas, elles sont également différentes lorsque le salarié est déclaré au  Cesu  .

Particulier employeur : aide à domicile (services à la personne)

      Oui, la rédaction d’un contrat de travail écrit est obligatoire. Il est établi au plus tard le jour de la date d’effet de l’embauche.

      Sur quel support écrit le contrat est-il rédigé ?

      Le contrat peut être rédigé sur tout support écrit (papier libre, mail).

      À savoir

      Le contrat de travail signé par l’employeur peut être transmis au salarié par mail. Dans ce cas, le salarié adresse en retour un mail d’acceptation actant de son accord clair et non équivoque.

      Combien d’exemplaires du contrat de travail doivent être établis ?

      Le contrat de travail et ses éventuels avenants sont établis en 2 exemplaires.

      Ils sont datés, signés, et paraphés par l’employeur et le salarié.

      Chaque partie conserve 1 exemplaire du contrat de travail et de ses éventuels avenants.

      Le contrat de travail doit préciser les éléments suivants :

      • Identité et adresse des parties

      • Numéro d’identification employeur (si le numéro n’est pas encore connu au moment de la conclusion du contrat de travail, il est communiqué dès que possible par le particulier employeur au salarié)

      • Numéro de sécurité sociale du salarié

      • Date d’embauche

      • Assurance du véhicule du salarié (uniquement en cas d’utilisation du véhicule personnel à des fins professionnelles)

      • Emploi occupé

      • Durée de la période d’essai

      • Possibilité de renouvellement de la période d’essai

      • Durée du travail

      • Lieu de travail

      • Rémunération incluant le salaire horaire et la date de payement mensuel du salaire

      • Indemnités et prestations (logement, repas par exemple)

      • Jours fériés travaillés

      • Repos hebdomadaire

      • Congés payés

      • Nature de l’emploi occupé par le salarié

      • Absences du particulier employeur

      • Heures de présence responsable de jour

      • Heures de présence de nuit

      À savoir

      Le contrat de travail conclu avec un jeune travailleur âgé de 16 à 18 ans est signé par ce dernier s’il a l’autorisation écrite de son représentant légal. Cette condition ne s’applique pas aux mineurs émancipés.

      Une lettre d’engagement peut remplacer le contrat de travail écrit dès lors qu’elle contient toutes les mentions obligatoires du contrat de travail.

      Elle est signée par l’employeur et le salarié. Chacun en conserve 1 exemplaire.

      La garde partagée est un mode de garde qui consiste à garder des enfants de 2 familles au domicile de l’une et/ou de l’autre famille.

      Elle doit être définie dans les contrats de travail. En effet, chaque particulier employeur doit établir individuellement un contrat de travail écrit avec le salarié.

      Les particuliers employeurs doivent prévoir, dans chaque contrat de travail, une clause identique précisant le lien avec l’autre particulier employeur.

      Le recours au  CDD  est permis dans les mêmes conditions que pour tout salarié. Ce recours est exceptionnel et le CDD est conclu pour une tâche précise et temporaire (par exemple, le remplacement d’un salarié absent).

      Le contrat peut être conclu pour une durée fixe ou incertaine. Dans ce cas, il doit alors comporter une durée minimale.

      Le contrat pourra mentionner par exemple que le contrat prendra fin au retour du salarié remplacé.

      Oui, la rédaction d’un contrat de travail écrit est obligatoire. Il est établi au plus tard le jour de la date d’effet de l’embauche.

      Le contrat de travail doit préciser les éléments suivants :

      • Identité et adresse des parties

      • Numéro d’identification employeur (si le numéro n’est pas encore connu au moment de la conclusion du contrat de travail, il est communiqué dès que possible par le particulier employeur au salarié)

      • Numéro de sécurité sociale du salarié

      • Date d’embauche

      • Assurance du véhicule du salarié

      • Emploi occupé

      • Durée de la période d’essai

      • Durée du travail

      • Lieu de travail

      • Rémunération incluant le salaire horaire et la date de payement mensuel du salaire

      • Indemnités et prestations

      • Jours fériés travaillés

      • Repos hebdomadaire

      • Congés payés

      • Nature de l’emploi occupé par le salarié

      • Absences du particulier employeur

      • Motif précis du recours au CDD

      • Nom et qualification de la personne remplacée s’il s’agit d’un remplacement

      • Date de début et de fin de contrat, et éventuellement, possibilité d’un renouvellement ou la durée minimale en cas de CDD conclu pour une durée incertaine

      • Désignation du poste

      • Durée de la période d’essai éventuellement prévue

      • Salaire

      • Horaires de travail

      • Convention collective applicable

      • Heures de présence responsable de jour

      • Heures de présence de nuit

      À savoir

      le contrat de travail conclu avec un jeune travailleur âgé de 16 à 18 ans est signé par ce dernier s’il a l’autorisation écrite de son représentant légal. Cette condition ne s’applique pas aux mineurs émancipés.

      Une lettre d’engagement peut remplacer le contrat de travail écrit dès lors qu’elle contient toutes les mentions obligatoires du contrat de travail.

      Elle est signée par l’employeur et le salarié. Chacun en conserve 1 exemplaire.

      Oui, toute modification du contrat de travail doit donner lieu à la rédaction d’un nouvel écrit appelé avenant.

      Les modifications du contrat de travail peuvent être refusées par le salarié. Le contrat est alors maintenu sans modification. Toutefois si l’employeur et le salarié sont d’accord, ils peuvent convenir d’une rupture de contrat.

      À savoir

      Le refus d’une modification du contrat de travail par le salarié n’est pas un motif de rupture anticipée du CDD.

      La garde partagée est un mode de garde qui consiste à garder des enfants de 2 familles au domicile de l’une et/ou de l’autre famille.

      Elle doit être définie dans les contrats de travail. En effet, chaque particulier employeur doit établir individuellement un contrat de travail écrit avec le salarié.

      Les particuliers employeurs doivent prévoir, dans chaque contrat de travail, une clause identique précisant le lien avec l’autre particulier employeur.

      Oui, le contrat de travail est obligatoire. Il existe toutefois des exceptions à cette obligation.

      En cas de déclaration au Cesu, le contrat peut être oral uniquement si le salarié ne travaille pas plus de 3 heures par semaine au cours d’une période de référence de 4 semaines.

      Les parties doivent cependant respecter les obligations concernant l’exécution et la rupture du contrat de travail.

      Pour éviter tout litige, un contrat de travail écrit reste conseillé. Dans ce cas, le contrat doit contenir toutes les mentions obligatoires.

    • Pour obtenir des informations sur les Cesu :
      Urssaf service Cesu

      Pour s’informer si vous êtes un particulier employeur utilisant le Cesu ou un salarié déclaré avec le dispositif Cesu

      Par téléphone

      0 806 802 378 – (Service gratuit + Prix d’appel variable selon l’opérateur téléphonique).

      Du lundi au vendredi de 9h à 17h

      En Martinique et Guadeloupe : jusqu’à 11h

      En Guyane : jusqu’à 12h

      À la Réunion : de 11h à 19h

      Depuis l’étranger : 00 33 806 802 378 (Service gratuit + Prix d’appel variable selon l’opérateur téléphonique).

      Par courriel

      Accès au  formulaire de contact 

      Par courrier

      Urssaf service Cesu

      63, rue de la Montat

      42 961 Saint-Étienne cedex 9

    Consulter la page dédiée

    Sortir ses poubelles le jour ou la veille de la collecte et déposer ses sacs d’ordures ménagères (sac noir) dans le container prévu à cet effet.
    Collecte des sacs jaunes : tous les mercredis matins.

    De nombreux points propres complets servant au tri des déchets et au recyclage sont disposés dans toute la ville.

    Consulter la page dédiée

    L’écobuage ou le brûlage des déchets verts (feuilles, branches …) à l’air libre est interdit !
    La loi du 18 novembre 2011 et l’arrêté préfectoral pour le département de la Corrèze du 7 avril 2015 mentionne cette interdiction.

    Particulier employeur : contrat de travail du salarié à domicile

    Le contrat de travail entre un particulier employeur et un salarié à domicile est, en principe, un contrat écrit. La forme normale du contrat de travail est un  CDI . Lorsque le salarié est déclaré par le biais du  Cesu , le contrat peut être oral. Dans quel cas le contrat écrit est-il obligatoire ? Quelles mentions le contrat écrit doit-il comporter ? Quelles sont les règles liées à l’utilisation des Cesu ? La conclusion d’un  CDD  est-elle possible ? Nous faisons le point sur la réglementation.

    Les règles concernant le contrat de travail du salarié à domicile sont différentes selon qu’il s’agit d’un  CDI  ou d’un  CDD . Dans certains cas, elles sont également différentes lorsque le salarié est déclaré au  Cesu  .

    Particulier employeur : aide à domicile (services à la personne)

        Oui, la rédaction d’un contrat de travail écrit est obligatoire. Il est établi au plus tard le jour de la date d’effet de l’embauche.

        Sur quel support écrit le contrat est-il rédigé ?

        Le contrat peut être rédigé sur tout support écrit (papier libre, mail).

        À savoir

        Le contrat de travail signé par l’employeur peut être transmis au salarié par mail. Dans ce cas, le salarié adresse en retour un mail d’acceptation actant de son accord clair et non équivoque.

        Combien d’exemplaires du contrat de travail doivent être établis ?

        Le contrat de travail et ses éventuels avenants sont établis en 2 exemplaires.

        Ils sont datés, signés, et paraphés par l’employeur et le salarié.

        Chaque partie conserve 1 exemplaire du contrat de travail et de ses éventuels avenants.

        Le contrat de travail doit préciser les éléments suivants :

        • Identité et adresse des parties

        • Numéro d’identification employeur (si le numéro n’est pas encore connu au moment de la conclusion du contrat de travail, il est communiqué dès que possible par le particulier employeur au salarié)

        • Numéro de sécurité sociale du salarié

        • Date d’embauche

        • Assurance du véhicule du salarié (uniquement en cas d’utilisation du véhicule personnel à des fins professionnelles)

        • Emploi occupé

        • Durée de la période d’essai

        • Possibilité de renouvellement de la période d’essai

        • Durée du travail

        • Lieu de travail

        • Rémunération incluant le salaire horaire et la date de payement mensuel du salaire

        • Indemnités et prestations (logement, repas par exemple)

        • Jours fériés travaillés

        • Repos hebdomadaire

        • Congés payés

        • Nature de l’emploi occupé par le salarié

        • Absences du particulier employeur

        • Heures de présence responsable de jour

        • Heures de présence de nuit

        À savoir

        Le contrat de travail conclu avec un jeune travailleur âgé de 16 à 18 ans est signé par ce dernier s’il a l’autorisation écrite de son représentant légal. Cette condition ne s’applique pas aux mineurs émancipés.

        Une lettre d’engagement peut remplacer le contrat de travail écrit dès lors qu’elle contient toutes les mentions obligatoires du contrat de travail.

        Elle est signée par l’employeur et le salarié. Chacun en conserve 1 exemplaire.

        La garde partagée est un mode de garde qui consiste à garder des enfants de 2 familles au domicile de l’une et/ou de l’autre famille.

        Elle doit être définie dans les contrats de travail. En effet, chaque particulier employeur doit établir individuellement un contrat de travail écrit avec le salarié.

        Les particuliers employeurs doivent prévoir, dans chaque contrat de travail, une clause identique précisant le lien avec l’autre particulier employeur.

        Le recours au  CDD  est permis dans les mêmes conditions que pour tout salarié. Ce recours est exceptionnel et le CDD est conclu pour une tâche précise et temporaire (par exemple, le remplacement d’un salarié absent).

        Le contrat peut être conclu pour une durée fixe ou incertaine. Dans ce cas, il doit alors comporter une durée minimale.

        Le contrat pourra mentionner par exemple que le contrat prendra fin au retour du salarié remplacé.

        Oui, la rédaction d’un contrat de travail écrit est obligatoire. Il est établi au plus tard le jour de la date d’effet de l’embauche.

        Le contrat de travail doit préciser les éléments suivants :

        • Identité et adresse des parties

        • Numéro d’identification employeur (si le numéro n’est pas encore connu au moment de la conclusion du contrat de travail, il est communiqué dès que possible par le particulier employeur au salarié)

        • Numéro de sécurité sociale du salarié

        • Date d’embauche

        • Assurance du véhicule du salarié

        • Emploi occupé

        • Durée de la période d’essai

        • Durée du travail

        • Lieu de travail

        • Rémunération incluant le salaire horaire et la date de payement mensuel du salaire

        • Indemnités et prestations

        • Jours fériés travaillés

        • Repos hebdomadaire

        • Congés payés

        • Nature de l’emploi occupé par le salarié

        • Absences du particulier employeur

        • Motif précis du recours au CDD

        • Nom et qualification de la personne remplacée s’il s’agit d’un remplacement

        • Date de début et de fin de contrat, et éventuellement, possibilité d’un renouvellement ou la durée minimale en cas de CDD conclu pour une durée incertaine

        • Désignation du poste

        • Durée de la période d’essai éventuellement prévue

        • Salaire

        • Horaires de travail

        • Convention collective applicable

        • Heures de présence responsable de jour

        • Heures de présence de nuit

        À savoir

        le contrat de travail conclu avec un jeune travailleur âgé de 16 à 18 ans est signé par ce dernier s’il a l’autorisation écrite de son représentant légal. Cette condition ne s’applique pas aux mineurs émancipés.

        Une lettre d’engagement peut remplacer le contrat de travail écrit dès lors qu’elle contient toutes les mentions obligatoires du contrat de travail.

        Elle est signée par l’employeur et le salarié. Chacun en conserve 1 exemplaire.

        Oui, toute modification du contrat de travail doit donner lieu à la rédaction d’un nouvel écrit appelé avenant.

        Les modifications du contrat de travail peuvent être refusées par le salarié. Le contrat est alors maintenu sans modification. Toutefois si l’employeur et le salarié sont d’accord, ils peuvent convenir d’une rupture de contrat.

        À savoir

        Le refus d’une modification du contrat de travail par le salarié n’est pas un motif de rupture anticipée du CDD.

        La garde partagée est un mode de garde qui consiste à garder des enfants de 2 familles au domicile de l’une et/ou de l’autre famille.

        Elle doit être définie dans les contrats de travail. En effet, chaque particulier employeur doit établir individuellement un contrat de travail écrit avec le salarié.

        Les particuliers employeurs doivent prévoir, dans chaque contrat de travail, une clause identique précisant le lien avec l’autre particulier employeur.

        Oui, le contrat de travail est obligatoire. Il existe toutefois des exceptions à cette obligation.

        En cas de déclaration au Cesu, le contrat peut être oral uniquement si le salarié ne travaille pas plus de 3 heures par semaine au cours d’une période de référence de 4 semaines.

        Les parties doivent cependant respecter les obligations concernant l’exécution et la rupture du contrat de travail.

        Pour éviter tout litige, un contrat de travail écrit reste conseillé. Dans ce cas, le contrat doit contenir toutes les mentions obligatoires.

      • Pour obtenir des informations sur les Cesu :
        Urssaf service Cesu

        Pour s’informer si vous êtes un particulier employeur utilisant le Cesu ou un salarié déclaré avec le dispositif Cesu

        Par téléphone

        0 806 802 378 – (Service gratuit + Prix d’appel variable selon l’opérateur téléphonique).

        Du lundi au vendredi de 9h à 17h

        En Martinique et Guadeloupe : jusqu’à 11h

        En Guyane : jusqu’à 12h

        À la Réunion : de 11h à 19h

        Depuis l’étranger : 00 33 806 802 378 (Service gratuit + Prix d’appel variable selon l’opérateur téléphonique).

        Par courriel

        Accès au  formulaire de contact 

        Par courrier

        Urssaf service Cesu

        63, rue de la Montat

        42 961 Saint-Étienne cedex 9

      Vous êtes propriétaire ou locataire ?
      Il vous appartient d’entretenir les trottoirs et caniveaux devant votre porte (balayage, désherbage) ainsi que d’élaguer les branches et les haies dépassant sur la voie publique.

      De même, vous devez ramasser les feuilles tombées sur les trottoirs et caniveaux devant votre maison ou immeuble ainsi que déneiger et saler en cas de chute de neige et de gel.

      L’entretien des devantures des commerces relève de la responsabilité de l’exploitant.

      Ne jetez pas de papiers, mégots ou autres déchets au sol.
      Les contrevenants s’exposent à une contravention.

      Tout procédé d’affichage destiné à signaler ou faire de la publicité est considéré comme un affichage sauvage et est interdit sur les voies et bâtiments publics, en dehors des espaces d’affichage libre et des emplacements réservés à la publicité ou faisant l’objet d’une autorisation de la part de la commune.

      En cas de violation, le contrevenant est mis en demeure d’enlever et de nettoyer tout procédé d’affichage utilisé sous 15 jours, faute de quoi son manquement entraîne le paiement de la facture de nettoyage.

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