Propreté urbaine

La propreté d’une ville est un élément essentiel de la qualité de vie des habitants et il est de la responsabilité de chacun d’agir pour rendre sa ville plus propre en adoptant les bons gestes.

C’est l’affaire de tous : celle de la municipalité mais aussi celle de tous les habitants de la ville.

Un service dédié pour un cadre de vie agréable

Tous les jours, la ville met ses compétences au service des Ussellois pour :

  • Collecter les dépôts sauvages et vider les corbeilles,
  • Nettoyer, balayer et laver les espaces publics,
  • Saler et déneiger les chaussées en hiver,
  • Ramasser les feuilles mortes et désherber,
  • Entretenir le mobilier urbain.

Les gestes simples et quotidiens de chacun sont aussi importants pour assurer un cadre de vie agréable.

Des gestes simples dans mon quotidien

Chaque propriétaire de chien est tenu de ramasser les déjections de son animal, de ne pas le laisser divaguer et de le tenir en laisse.

Pour faciliter la vie des propriétaires de chiens, la ville met à votre disposition des sacs canins (à ce jour 12 «toutounets » répartis en centre-ville).

Le non-ramassage des déjections sur la voie publique est passible d’une amende.

Changer l’adresse sur son certificat d’immatriculation

Vous déménagez et vous souhaitez connaître vos obligations concernant le certificat d’immatriculation (ex-carte grise) de votre véhicule ? Vous avez 1 mois pour effectuer le changement d’adresse. La démarche s’effectue sur internet ou auprès d’un professionnel de l’automobile habilité. Il n’est plus possible de faire la démarche à la préfecture ou sous-préfecture. Nous vous présentons les informations à connaître pour effectuer la démarche.

Attention :

  • Si vous résidiez dans un pays étranger et que vous vous installez en France, des règles spécifiques s’appliquent.

  • Si vous avez un véhicule en location longue durée (LLD) ou en leasing (crédit-bail), c’est le propriétaire (l’organisme prêteur) qui doit réaliser la démarche. Prenez contact avec lui pour connaître les documents à lui transmettre.

  • Si la déclaration de changement de domicile n’est pas effectuée dans les temps, tout propriétaire ou locataire pourra être puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 4e classe ( 135 € ).

Carte grise (certificat d’immatriculation)

Un dispositif de copie numérique (scanner, appareil photo numérique, smartphone ou tablette équipée d’une fonction photo) est nécessaire.

Vous devez avoir (ou créer) un compte usager ANTS ou utiliser FranceConnect.

Si vous devez payer la taxe, vous devez posséder une carte bancaire pour le paiement à l’étape de la validation.

    Vous devez être en possession d’une copie numérique (photo ou scan) d’un justificatif de domicile de moins de 6 mois à votre nouvelle adresse.

    Si la demande nécessite une vérification supplémentaire, des documents peuvent être demandés par le service instructeur tels que :

    • Certificat d’immatriculation

    • Pièce d’identité en cours de validité

    Si un tiers fait la démarche pour vous, il doit avoir en plus d’une copie numérique du mandat signé et de votre pièce d’identité.

    Les conséquences diffèrent en fonction du format de la plaque d’immatriculation (AB 123 CD ou 123 AB 01) et du nombre de changements d’adresse effectués sur le certificat d’immatriculation.

    Une étiquette autocollante de changement d’adresse  à coller sur votre certificat d’immatriculation va être fabriquée.

    Cela vous permet de conserver votre certificat d’immatriculation, dans la limite de 3 déclarations de changement d’adresse.

      Un nouveau certificat d’immatriculation est délivré.

          Un nouveau certificat d’immatriculation est délivré.

            • Le changement d’adresse est gratuit dans la limite de 3 déclarations de changements d’adresse

            • Si c’est votre 4e changement d’adresse, le coût est de

            • Si vous avez une ancienne plaque d’immatriculation (format 123 AB 01), le coût est de

            Vous pouvez utiliser le téléservice disponible sur le site de l’ANTS :

          • Modifier l’adresse de sa carte grise
          • Autre possibilité : vous pouvez utiliser le téléservice de changement d’adresse sur internet qui permet d’alerter simultanément le ministère de l’intérieur et plusieurs organismes publics et privés (exemples : CPAM , Ircantec , Caf , La Poste, France Travail (anciennement Pôle emploi)…).

          • Changement d’adresse en ligne
          • Vous pouvez à tout moment enregistrer votre démarche, mais vous devez la compléter ultérieurement, et notamment en cas de changement, avec les informations suivantes :

            • Immatriculation du véhicule

            • Votre nouvelle adresse (l’ancienne adresse sera pré-remplie)

            Si vous n’avez pas l’équipement informatique nécessaire et/ou si vous avez des difficultés avec internet :

            Des points numériques (avec ordinateurs, imprimantes et scanners) sont mis à votre disposition dans chaque préfecture et dans la plupart des sous-préfectures. Vous pouvez y accomplir la démarche. Vous pouvez être aidé par des médiateurs numériques si vous rencontrez des difficultés avec l’utilisation d’internet.

            Vous pouvez aussi être accompagné dans votre démarche par une maison France Services :

            Où s’adresser ?

             Point d’accueil numérique 

            Pour les 3 premiers changements d’adresse, l’étiquette autocollante vous sera envoyée par la poste en courrier suivi.

            Lorsqu’il s’agit du 4e changement d’adresse, vous recevrez un certificat d’immatriculation sous pli sécurisé, en général dans les 7 jours ouvrés.

            Toutefois, le délai peut être plus long si votre demande est incomplète ou doit être analysée par le service instructeur (la fabrication du certificat d’immatriculation ne pourra être lancée qu’à l’issue de cette étape). Le délai peut être également plus long en fonction du nombre de demandes en cours de traitement.

            Si vous êtes absent lors du passage du facteur, un avis de passage vous sera déposé. Vous avez ensuite 15 jours pour récupérer votre document à La Poste (ou donner procuration à un tiers pour le faire à votre place). Passé ce délai, le titre est retourné à l’expéditeur. Vous devrez contacter l’ANTS pour qu’il vous soit renvoyé.

            À noter

            Vous devez conserver l’ancienne carte grise pendant 5 ans, puis la détruire.

            Vous devez être en possession d’un justificatif de domicile de moins de 6 mois à votre nouvelle adresse.

            Vous devez également présenter d’autres documents tels que :

            • Certificat d’immatriculation

            • Pièce d’identité en cours de validité

            Si un tiers fait la démarche pour vous, il doit avoir en plus d’une copie numérique du mandat signé et de votre pièce d’identité.

            Une étiquette autocollante de changement d’adresse  à coller sur votre certificat d’immatriculation va être fabriquée.

            Cela vous permet de conserver votre certificat d’immatriculation, dans la limite de 3 déclarations de changement d’adresse.

              Un nouveau certificat d’immatriculation est délivré.

                  Un nouveau certificat d’immatriculation est délivré.

                    Coût de la taxe

                    • Le changement d’adresse est gratuit dans la limite de 3 déclarations de changement d’adresse

                    • Si c’est votre 4e changement d’adresse, le coût est de

                    • Si vous avez une ancienne plaque d’immatriculation (123 AB 01), le coût est de

                    Coût de la prestation

                    En plus du coût de la taxe, le professionnel vous facturera une somme correspondant à la prestation qu’il réalise à votre place.

                    Cette somme est librement fixée par le professionnel.

                    Pour les 3 premiers changements d’adresse, l’étiquette autocollante vous sera envoyée par la poste en courrier suivi.

                    Lorsqu’il s’agit du 4e changement d’adresse, vous recevrez un certificat d’immatriculation sous pli sécurisé, en général dans les 7 jours ouvrés.

                    Toutefois, le délai peut être plus long si votre demande est incomplète ou doit être analysée par le service instructeur (la fabrication du certificat d’immatriculation ne pourra être lancée qu’à l’issue de cette étape). Le délai peut être également plus long en fonction du nombre de demandes en cours de traitement.

                    Si vous êtes absent lors du passage du facteur, un avis de passage vous sera déposé. Vous avez ensuite 15 jours pour récupérer votre document à La Poste (ou donner procuration à un tiers pour le faire à votre place). Passé ce délai, le titre est retourné à l’expéditeur. Vous devrez contacter l’ANTS pour qu’il vous soit renvoyé.

                    À noter

                    Vous devez conserver l’ancienne carte grise pendant 5 ans, puis la détruire.

                  • 34 00 – Informations sur la carte grise ou le permis de conduire

                    Serveur vocal interactif national apportant des réponses automatisées concernant la carte grise, le permis de conduire, la carte nationale d’identité et le passeport.

                    Si l’usager n’obtient pas la réponse à sa question relative à la carte grise ou au permis de conduire, il sera mis en relation avec un conseiller de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS).

                    Par téléphone

                    Depuis la métropole :

                    34 00 (coût d’un appel local)

                    Depuis l’outre-mer :

                    09 70 83 07 07

                    Depuis l’étranger :

                    +33 9 70 83 07 07

                    Sortir ses poubelles le jour ou la veille de la collecte et déposer ses sacs d’ordures ménagères (sac noir) dans le container prévu à cet effet.
                    Collecte des sacs jaunes : tous les mercredis matins.

                    De nombreux points propres complets servant au tri des déchets et au recyclage sont disposés dans toute la ville.

                    L’écobuage ou le brûlage des déchets verts (feuilles, branches …) à l’air libre est interdit !
                    La loi du 18 novembre 2011 et l’arrêté préfectoral pour le département de la Corrèze du 7 avril 2015 mentionne cette interdiction.

                    Changer l’adresse sur son certificat d’immatriculation

                    Vous déménagez et vous souhaitez connaître vos obligations concernant le certificat d’immatriculation (ex-carte grise) de votre véhicule ? Vous avez 1 mois pour effectuer le changement d’adresse. La démarche s’effectue sur internet ou auprès d’un professionnel de l’automobile habilité. Il n’est plus possible de faire la démarche à la préfecture ou sous-préfecture. Nous vous présentons les informations à connaître pour effectuer la démarche.

                    Attention :

                    • Si vous résidiez dans un pays étranger et que vous vous installez en France, des règles spécifiques s’appliquent.

                    • Si vous avez un véhicule en location longue durée (LLD) ou en leasing (crédit-bail), c’est le propriétaire (l’organisme prêteur) qui doit réaliser la démarche. Prenez contact avec lui pour connaître les documents à lui transmettre.

                    • Si la déclaration de changement de domicile n’est pas effectuée dans les temps, tout propriétaire ou locataire pourra être puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 4e classe ( 135 € ).

                    Carte grise (certificat d’immatriculation)

                    Un dispositif de copie numérique (scanner, appareil photo numérique, smartphone ou tablette équipée d’une fonction photo) est nécessaire.

                    Vous devez avoir (ou créer) un compte usager ANTS ou utiliser FranceConnect.

                    Si vous devez payer la taxe, vous devez posséder une carte bancaire pour le paiement à l’étape de la validation.

                      Vous devez être en possession d’une copie numérique (photo ou scan) d’un justificatif de domicile de moins de 6 mois à votre nouvelle adresse.

                      Si la demande nécessite une vérification supplémentaire, des documents peuvent être demandés par le service instructeur tels que :

                      • Certificat d’immatriculation

                      • Pièce d’identité en cours de validité

                      Si un tiers fait la démarche pour vous, il doit avoir en plus d’une copie numérique du mandat signé et de votre pièce d’identité.

                      Les conséquences diffèrent en fonction du format de la plaque d’immatriculation (AB 123 CD ou 123 AB 01) et du nombre de changements d’adresse effectués sur le certificat d’immatriculation.

                      Une étiquette autocollante de changement d’adresse  à coller sur votre certificat d’immatriculation va être fabriquée.

                      Cela vous permet de conserver votre certificat d’immatriculation, dans la limite de 3 déclarations de changement d’adresse.

                        Un nouveau certificat d’immatriculation est délivré.

                            Un nouveau certificat d’immatriculation est délivré.

                              • Le changement d’adresse est gratuit dans la limite de 3 déclarations de changements d’adresse

                              • Si c’est votre 4e changement d’adresse, le coût est de

                              • Si vous avez une ancienne plaque d’immatriculation (format 123 AB 01), le coût est de

                              Vous pouvez utiliser le téléservice disponible sur le site de l’ANTS :

                            • Modifier l’adresse de sa carte grise
                            • Autre possibilité : vous pouvez utiliser le téléservice de changement d’adresse sur internet qui permet d’alerter simultanément le ministère de l’intérieur et plusieurs organismes publics et privés (exemples : CPAM , Ircantec , Caf , La Poste, France Travail (anciennement Pôle emploi)…).

                            • Changement d’adresse en ligne
                            • Vous pouvez à tout moment enregistrer votre démarche, mais vous devez la compléter ultérieurement, et notamment en cas de changement, avec les informations suivantes :

                              • Immatriculation du véhicule

                              • Votre nouvelle adresse (l’ancienne adresse sera pré-remplie)

                              Si vous n’avez pas l’équipement informatique nécessaire et/ou si vous avez des difficultés avec internet :

                              Des points numériques (avec ordinateurs, imprimantes et scanners) sont mis à votre disposition dans chaque préfecture et dans la plupart des sous-préfectures. Vous pouvez y accomplir la démarche. Vous pouvez être aidé par des médiateurs numériques si vous rencontrez des difficultés avec l’utilisation d’internet.

                              Vous pouvez aussi être accompagné dans votre démarche par une maison France Services :

                              Où s’adresser ?

                               Point d’accueil numérique 

                              Pour les 3 premiers changements d’adresse, l’étiquette autocollante vous sera envoyée par la poste en courrier suivi.

                              Lorsqu’il s’agit du 4e changement d’adresse, vous recevrez un certificat d’immatriculation sous pli sécurisé, en général dans les 7 jours ouvrés.

                              Toutefois, le délai peut être plus long si votre demande est incomplète ou doit être analysée par le service instructeur (la fabrication du certificat d’immatriculation ne pourra être lancée qu’à l’issue de cette étape). Le délai peut être également plus long en fonction du nombre de demandes en cours de traitement.

                              Si vous êtes absent lors du passage du facteur, un avis de passage vous sera déposé. Vous avez ensuite 15 jours pour récupérer votre document à La Poste (ou donner procuration à un tiers pour le faire à votre place). Passé ce délai, le titre est retourné à l’expéditeur. Vous devrez contacter l’ANTS pour qu’il vous soit renvoyé.

                              À noter

                              Vous devez conserver l’ancienne carte grise pendant 5 ans, puis la détruire.

                              Vous devez être en possession d’un justificatif de domicile de moins de 6 mois à votre nouvelle adresse.

                              Vous devez également présenter d’autres documents tels que :

                              • Certificat d’immatriculation

                              • Pièce d’identité en cours de validité

                              Si un tiers fait la démarche pour vous, il doit avoir en plus d’une copie numérique du mandat signé et de votre pièce d’identité.

                              Une étiquette autocollante de changement d’adresse  à coller sur votre certificat d’immatriculation va être fabriquée.

                              Cela vous permet de conserver votre certificat d’immatriculation, dans la limite de 3 déclarations de changement d’adresse.

                                Un nouveau certificat d’immatriculation est délivré.

                                    Un nouveau certificat d’immatriculation est délivré.

                                      Coût de la taxe

                                      • Le changement d’adresse est gratuit dans la limite de 3 déclarations de changement d’adresse

                                      • Si c’est votre 4e changement d’adresse, le coût est de

                                      • Si vous avez une ancienne plaque d’immatriculation (123 AB 01), le coût est de

                                      Coût de la prestation

                                      En plus du coût de la taxe, le professionnel vous facturera une somme correspondant à la prestation qu’il réalise à votre place.

                                      Cette somme est librement fixée par le professionnel.

                                      Pour les 3 premiers changements d’adresse, l’étiquette autocollante vous sera envoyée par la poste en courrier suivi.

                                      Lorsqu’il s’agit du 4e changement d’adresse, vous recevrez un certificat d’immatriculation sous pli sécurisé, en général dans les 7 jours ouvrés.

                                      Toutefois, le délai peut être plus long si votre demande est incomplète ou doit être analysée par le service instructeur (la fabrication du certificat d’immatriculation ne pourra être lancée qu’à l’issue de cette étape). Le délai peut être également plus long en fonction du nombre de demandes en cours de traitement.

                                      Si vous êtes absent lors du passage du facteur, un avis de passage vous sera déposé. Vous avez ensuite 15 jours pour récupérer votre document à La Poste (ou donner procuration à un tiers pour le faire à votre place). Passé ce délai, le titre est retourné à l’expéditeur. Vous devrez contacter l’ANTS pour qu’il vous soit renvoyé.

                                      À noter

                                      Vous devez conserver l’ancienne carte grise pendant 5 ans, puis la détruire.

                                    • 34 00 – Informations sur la carte grise ou le permis de conduire

                                      Serveur vocal interactif national apportant des réponses automatisées concernant la carte grise, le permis de conduire, la carte nationale d’identité et le passeport.

                                      Si l’usager n’obtient pas la réponse à sa question relative à la carte grise ou au permis de conduire, il sera mis en relation avec un conseiller de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS).

                                      Par téléphone

                                      Depuis la métropole :

                                      34 00 (coût d’un appel local)

                                      Depuis l’outre-mer :

                                      09 70 83 07 07

                                      Depuis l’étranger :

                                      +33 9 70 83 07 07

                                      Vous êtes propriétaire ou locataire ?
                                      Il vous appartient d’entretenir les trottoirs et caniveaux devant votre porte (balayage, désherbage) ainsi que d’élaguer les branches et les haies dépassant sur la voie publique.

                                      De même, vous devez ramasser les feuilles tombées sur les trottoirs et caniveaux devant votre maison ou immeuble ainsi que déneiger et saler en cas de chute de neige et de gel.

                                      L’entretien des devantures des commerces relève de la responsabilité de l’exploitant.

                                      Ne jetez pas de papiers, mégots ou autres déchets au sol.
                                      Les contrevenants s’exposent à une contravention.

                                      Tout procédé d’affichage destiné à signaler ou faire de la publicité est considéré comme un affichage sauvage et est interdit sur les voies et bâtiments publics, en dehors des espaces d’affichage libre et des emplacements réservés à la publicité ou faisant l’objet d’une autorisation de la part de la commune.

                                      En cas de violation, le contrevenant est mis en demeure d’enlever et de nettoyer tout procédé d’affichage utilisé sous 15 jours, faute de quoi son manquement entraîne le paiement de la facture de nettoyage.

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