Voisinage

Le bruit, la saleté, des plantations trop hautes sont autant de facteurs qui peuvent occasionner des gênes.

Pour vivre paisiblement et en harmonie avec ses voisins proches ou éloignés, il est primordial de respecter quelques règles définies par la loi.

Comment savoir si mon passeport est biométrique ?

Votre passeport a été perdu ou volé ? Avant de demander son renouvellement, il est important de savoir si le passeport était biométrique. Si c’est le cas, vous n’aurez pas besoin de fournir une nouvelle fois, les documents liés à votre état civil et à votre nationalité.

Tout passeport délivré depuis le 29 juin 2009 est un passeport biométrique.

Sur la couverture d’un passeport biométrique, le mot passeport est souligné.

    Tout passeport délivré depuis le 29 juin 2009 est un passeport biométrique.

    Évolution des modèles de passeport

    Type de passeport

    Titre sécurisé ?

    Description

    Période de mise en circulation

    (en métropole)

    Passeport biométrique

    OUI

    Sur la couverture, le mot passeport est souligné

    Sous le mot passeport, se trouve un symbole sécurisé (cercle à l’intérieur d’un rectangle)

    Photo reproduite 2 fois sur la même page

    Première mise en circulation : 31 octobre 2008 (selon les départements)

    Généralisation : 29 juin 2009

    Passeport électronique

    OUI

    Sur la couverture, le mot passeport n’est pas souligné.

    Sous le mot passeport, se trouve un symbole sécurisé (cercle à l’intérieur d’un rectangle)

    Photo reproduite 2 fois sur la même page

    Dernière mise en circulation : juin 2009

    Passeport Delphine

    (à lecture optique)

    NON

    Sur la couverture, inscription des mots Union européenne

    Page de la photo : en mode paysage.

    36 pages numérotées

    Dernière mise en circulation : avril 2006

      Il y a 3 situations possibles :

      Type de passeport

      Type de passeport

      Titre sécurisé ?

      Description

      Période de mise en circulation

      (en métropole)

      Passeport électronique

      OUI

      Sur la couverture, le mot passeport n’est pas souligné.

      Sous le mot passeport, se trouve un symbole sécurisé (cercle à l’intérieur d’un rectangle)

      Photo reproduite 2 fois sur la même page

      Dernière mise en circulation : juin 2009

      Passeport Delphine à lecture optique

      NON

      Sur la couverture, inscription des mots Union européenne

      Page de la photo : en mode paysage.

      36 pages numérotées

      Dernière mise en circulation : avril 2006

      Ancien modèle

      NON

      Sur la couverture, inscription des mots Communauté européenne

      Page de la photo : en mode portrait.

      Dernière mise en circulation : fin 2002

        Comment savoir si mon passeport est biométrique ?

        Votre passeport a été perdu ou volé ? Avant de demander son renouvellement, il est important de savoir si le passeport était biométrique. Si c’est le cas, vous n’aurez pas besoin de fournir une nouvelle fois, les documents liés à votre état civil et à votre nationalité.

        Tout passeport délivré depuis le 29 juin 2009 est un passeport biométrique.

        Sur la couverture d’un passeport biométrique, le mot passeport est souligné.

          Tout passeport délivré depuis le 29 juin 2009 est un passeport biométrique.

          Évolution des modèles de passeport

          Type de passeport

          Titre sécurisé ?

          Description

          Période de mise en circulation

          (en métropole)

          Passeport biométrique

          OUI

          Sur la couverture, le mot passeport est souligné

          Sous le mot passeport, se trouve un symbole sécurisé (cercle à l’intérieur d’un rectangle)

          Photo reproduite 2 fois sur la même page

          Première mise en circulation : 31 octobre 2008 (selon les départements)

          Généralisation : 29 juin 2009

          Passeport électronique

          OUI

          Sur la couverture, le mot passeport n’est pas souligné.

          Sous le mot passeport, se trouve un symbole sécurisé (cercle à l’intérieur d’un rectangle)

          Photo reproduite 2 fois sur la même page

          Dernière mise en circulation : juin 2009

          Passeport Delphine

          (à lecture optique)

          NON

          Sur la couverture, inscription des mots Union européenne

          Page de la photo : en mode paysage.

          36 pages numérotées

          Dernière mise en circulation : avril 2006

            Il y a 3 situations possibles :

            Type de passeport

            Type de passeport

            Titre sécurisé ?

            Description

            Période de mise en circulation

            (en métropole)

            Passeport électronique

            OUI

            Sur la couverture, le mot passeport n’est pas souligné.

            Sous le mot passeport, se trouve un symbole sécurisé (cercle à l’intérieur d’un rectangle)

            Photo reproduite 2 fois sur la même page

            Dernière mise en circulation : juin 2009

            Passeport Delphine à lecture optique

            NON

            Sur la couverture, inscription des mots Union européenne

            Page de la photo : en mode paysage.

            36 pages numérotées

            Dernière mise en circulation : avril 2006

            Ancien modèle

            NON

            Sur la couverture, inscription des mots Communauté européenne

            Page de la photo : en mode portrait.

            Dernière mise en circulation : fin 2002

              Comment savoir si mon passeport est biométrique ?

              Votre passeport a été perdu ou volé ? Avant de demander son renouvellement, il est important de savoir si le passeport était biométrique. Si c’est le cas, vous n’aurez pas besoin de fournir une nouvelle fois, les documents liés à votre état civil et à votre nationalité.

              Tout passeport délivré depuis le 29 juin 2009 est un passeport biométrique.

              Sur la couverture d’un passeport biométrique, le mot passeport est souligné.

                Tout passeport délivré depuis le 29 juin 2009 est un passeport biométrique.

                Évolution des modèles de passeport

                Type de passeport

                Titre sécurisé ?

                Description

                Période de mise en circulation

                (en métropole)

                Passeport biométrique

                OUI

                Sur la couverture, le mot passeport est souligné

                Sous le mot passeport, se trouve un symbole sécurisé (cercle à l’intérieur d’un rectangle)

                Photo reproduite 2 fois sur la même page

                Première mise en circulation : 31 octobre 2008 (selon les départements)

                Généralisation : 29 juin 2009

                Passeport électronique

                OUI

                Sur la couverture, le mot passeport n’est pas souligné.

                Sous le mot passeport, se trouve un symbole sécurisé (cercle à l’intérieur d’un rectangle)

                Photo reproduite 2 fois sur la même page

                Dernière mise en circulation : juin 2009

                Passeport Delphine

                (à lecture optique)

                NON

                Sur la couverture, inscription des mots Union européenne

                Page de la photo : en mode paysage.

                36 pages numérotées

                Dernière mise en circulation : avril 2006

                  Il y a 3 situations possibles :

                  Type de passeport

                  Type de passeport

                  Titre sécurisé ?

                  Description

                  Période de mise en circulation

                  (en métropole)

                  Passeport électronique

                  OUI

                  Sur la couverture, le mot passeport n’est pas souligné.

                  Sous le mot passeport, se trouve un symbole sécurisé (cercle à l’intérieur d’un rectangle)

                  Photo reproduite 2 fois sur la même page

                  Dernière mise en circulation : juin 2009

                  Passeport Delphine à lecture optique

                  NON

                  Sur la couverture, inscription des mots Union européenne

                  Page de la photo : en mode paysage.

                  36 pages numérotées

                  Dernière mise en circulation : avril 2006

                  Ancien modèle

                  NON

                  Sur la couverture, inscription des mots Communauté européenne

                  Page de la photo : en mode portrait.

                  Dernière mise en circulation : fin 2002

                    Comment savoir si mon passeport est biométrique ?

                    Votre passeport a été perdu ou volé ? Avant de demander son renouvellement, il est important de savoir si le passeport était biométrique. Si c’est le cas, vous n’aurez pas besoin de fournir une nouvelle fois, les documents liés à votre état civil et à votre nationalité.

                    Tout passeport délivré depuis le 29 juin 2009 est un passeport biométrique.

                    Sur la couverture d’un passeport biométrique, le mot passeport est souligné.

                      Tout passeport délivré depuis le 29 juin 2009 est un passeport biométrique.

                      Évolution des modèles de passeport

                      Type de passeport

                      Titre sécurisé ?

                      Description

                      Période de mise en circulation

                      (en métropole)

                      Passeport biométrique

                      OUI

                      Sur la couverture, le mot passeport est souligné

                      Sous le mot passeport, se trouve un symbole sécurisé (cercle à l’intérieur d’un rectangle)

                      Photo reproduite 2 fois sur la même page

                      Première mise en circulation : 31 octobre 2008 (selon les départements)

                      Généralisation : 29 juin 2009

                      Passeport électronique

                      OUI

                      Sur la couverture, le mot passeport n’est pas souligné.

                      Sous le mot passeport, se trouve un symbole sécurisé (cercle à l’intérieur d’un rectangle)

                      Photo reproduite 2 fois sur la même page

                      Dernière mise en circulation : juin 2009

                      Passeport Delphine

                      (à lecture optique)

                      NON

                      Sur la couverture, inscription des mots Union européenne

                      Page de la photo : en mode paysage.

                      36 pages numérotées

                      Dernière mise en circulation : avril 2006

                        Il y a 3 situations possibles :

                        Type de passeport

                        Type de passeport

                        Titre sécurisé ?

                        Description

                        Période de mise en circulation

                        (en métropole)

                        Passeport électronique

                        OUI

                        Sur la couverture, le mot passeport n’est pas souligné.

                        Sous le mot passeport, se trouve un symbole sécurisé (cercle à l’intérieur d’un rectangle)

                        Photo reproduite 2 fois sur la même page

                        Dernière mise en circulation : juin 2009

                        Passeport Delphine à lecture optique

                        NON

                        Sur la couverture, inscription des mots Union européenne

                        Page de la photo : en mode paysage.

                        36 pages numérotées

                        Dernière mise en circulation : avril 2006

                        Ancien modèle

                        NON

                        Sur la couverture, inscription des mots Communauté européenne

                        Page de la photo : en mode portrait.

                        Dernière mise en circulation : fin 2002