Voisinage
Pour vivre paisiblement et en harmonie avec ses voisins proches ou éloignés, il est primordial de respecter quelques règles définies par la loi.
Quelle est la durée du mandat d’un président d’association ?
Aucun texte ne fixe la durée du mandat du président d’une association. Ce sont les qui fixent cette durée. Elle est généralement d’un an.
Les statuts peuvent, par exemple, limiter ou non le nombre des mandats.
Des informations ou précisions peuvent également figurer dans le règlement intérieur ou le procès-verbal de nomination du président.
Dirigeants et responsables d’une association
Comment faire si…
Quelle est la durée du mandat d’un président d’association ?
Aucun texte ne fixe la durée du mandat du président d’une association. Ce sont les qui fixent cette durée. Elle est généralement d’un an.
Les statuts peuvent, par exemple, limiter ou non le nombre des mandats.
Des informations ou précisions peuvent également figurer dans le règlement intérieur ou le procès-verbal de nomination du président.
Dirigeants et responsables d’une association
Comment faire si…
Quelle est la durée du mandat d’un président d’association ?
Aucun texte ne fixe la durée du mandat du président d’une association. Ce sont les qui fixent cette durée. Elle est généralement d’un an.
Les statuts peuvent, par exemple, limiter ou non le nombre des mandats.
Des informations ou précisions peuvent également figurer dans le règlement intérieur ou le procès-verbal de nomination du président.
Dirigeants et responsables d’une association
Comment faire si…
Quelle est la durée du mandat d’un président d’association ?
Aucun texte ne fixe la durée du mandat du président d’une association. Ce sont les qui fixent cette durée. Elle est généralement d’un an.
Les statuts peuvent, par exemple, limiter ou non le nombre des mandats.
Des informations ou précisions peuvent également figurer dans le règlement intérieur ou le procès-verbal de nomination du président.